Baptiste Coulmont

En quelques jours, à la fois suite à un article mentionnant mes recherches dans Le Monde (24 avril) et à la sortie d’un film (Le Prénom), ma personne et mon dernier livre — Sociologie des prénoms — ont retrouvé une actualité. J’ai cité à plusieurs reprises la boutade de Boltanski, qui s’amuse de voir le sociologue spécialiste des kinésithérapeutes intervenir à la radio à chaque fois qu’un kiné est assassiné. Me voici dans la position de celui qu’on invite quand un prénom (ou le bon goût) est assassiné.
Cela ne me dérange pas, bien au contraire. J’essaie de faire passer deux ou trois choses quand j’interviens : 1- le prénom est affaire d’État (il y a une socio-histoire du prénom, il y a un encadrement juridique, même libéralisé), 2- les prénoms peuvent être des indicateurs (plus ou moins flou) de différentes caractéristiques sociales collectives (le sexe, la génération, une origine sociale…) et 3- les usages du prénom (manière de choisir, de les utiliser…) sont variés, et peuvent relever d’une approche sociologique.
Règle du jeu radiophonique ou télévisé, il faut que l’idée passe, en 30 secondes, avec un exemple “vivant”.
Interviews filmées récentes :

• Sur France5 (27 avril)
• Sur France3 (25 avril)
• Sur Europe1 (9 mai)

Les autres interventions enregistrées ou filmées sont disponibles sur une page dédiée.

Le contentieux sur le choix des prénoms, depuis la loi du 8 janvier 1993, est devenu résiduel, très peu fréquent, car les parents peuvent donner les prénoms qu’ils souhaitent à leurs enfants. On trouve, en cherchant, une douzaine de décisions de cours d’appel sur lexis-nexis. Ainsi :
Cristale a été jugé non ridicule ou non contraire à l’intérêt de l’enfant (C.A. Aix, 16 Janvier 1996), tout comme Tokalie (C.A. Caen, 30 avril 1998), Zébulon (C.A. Besançon, 18 novembre 1999), Quays (C.A. Douai, 6 mars 2000), Mégane (associé à Renaud, C.A. Rennes, 4 mai 2000), Mickey (C.A. Douai, 15 mai 2000), Bilbo (C.A. Papeete, 12 février 2004), Loïna (contraction de Loïc et Anna, C.A. Reims, 1er avril 2004), Vauxanne et Souanne (C.A. Reims, 6 mai 2004)

Mais d’autres prénoms ont été jugés contraires à l’intérêt de l’enfant : Titeuf n’est pas possible (Cass 1ere civ, 15 février 2012, suite à C.A. Versailles 7 octobre 2010), Folavril non plus (C.A. Rennes, 4 Novembre 1996) : l’enfant est devenu Zoé; idem avec Joyeux et Patriste (C.A. Montpellier, 4 octobre 2006, qui accepte Soleil). Dans les deux derniers arrêts mentionnés, c’est le sens des prénoms qui pose encore problème : ces prénoms signifient trop.

L’imagination des parents, dans un régime de choix sans contraintes explicites, peut fleurir. Castpucine a été jugé acceptable (C.A. Reims, 26 septembre 2002) : “Dans la mesure où la famille de naissance de l’enfant naturel est bretonne d’origine, le prénom Castpucine qui se prononce capucine peut être admis car il fait référence à la Commune de SAINT CAST LE GUILDO et traduit l’attachement de la famille à ancrer les membres de la famille dans sa province d’origine. Il ne saurait ainsi être contraire à l’intérêt de l’enfant.”
La mère de l’enfant, toutefois, n’a pas très bien vécu l’aventure judiciaire. Sur un forum, à la question de savoir si elle aime le prénom Capucine, elle répond : “C’est adorable. Ma fille de bientot 3 ans le porte et ça lui va très bien. Pour la petite info, mon mari étant originaire de ST CAST prononcé ST [KA] dans les Côtes d’Armor, nous l’avons orthographié CASTPUCINE, ce qui nous a valu 2 années de procès et 15 000 frs de frais d’avocats mais nous avons gagné en appel. A cause d’un Substitut que n’a rien d’autre à faire que d’ennuyer le monde. (source).
L’on peut trouver le “ST-muet” un peu tordu, mais, portant comme prénom “Baptiste” (avec un “P-muet”), je ne jetterai pas la première pierre.
 
Les jeux sur la graphie peuvent poser problème.

Et Martì non et Martí non, mais Marti oui (C.A. Montpellier, 26 novembre 2001) : c’est parce que “en français le i avec un accent aigu sur le i n’existe pas” que la Cour interdit l’inscription de Martí sur l’acte de naissance. Signe que la graphie tient à coeur aux parents, on trouve, en catalan (ou en occitan, je ne saurai dire), un résumé de l’affaire. Les parents, en 2008, ont vu leur demande jugée irrecevable par la Cour européenne des droits de l’homme (25 septembre 2008, req. n/ 27977/04).

Tout cela pour en venir à une affaire que je n’ai découvert que récemment, dans laquelle un tribunal juge contraire à l’intérêt d’un enfant le prénom “MJ” (composé de deux lettres majuscules accolées). Le courrier picard en rendait compte l’année dernière :

[leur] fils, né le 25 mai 2010 [est] prénommé MJ, en hommage à Michael Jackson.
Stéphane N* et sa compagne ont toujours donné des prénoms originaux à leurs enfants. L’aînée s’appelle Mélodime, la cadette Djoly. Ce n’est qu’avec le petit dernier que l’administration coince.
(…)
Le délai écoulé contrarie doublement le couple : «On aurait dû nous dire non tout de suite, on aurait accepté. On me demande de le dénommer quand il a six mois. Alors qu’il commence à prononcer son nom, ses sœurs l’ont toujours appelé ainsi, c’est trop tard ! ».
(…)
«Nous venons de trouver des origines à ce prénom avec la même orthographe, qui remontent aux Vikings ! Cela signifiait il y a des centaines d’année : “le ver dans la langue” »

Je n’ai malheureusement pas le jugement dans l’affaire MJ, qui n’a pas donné lieu à d’autres articles que celui du Courrier picard. Il est possible que l’IGREC (l’instruction générale relative à l’état civil) serve de guide aux juges.

Instruction générale relative à l’état civil du 11 mai 1999 (Annexe), version de fin 2008, NOR: JUSX9903625J
Section 3. – Enonciations communes aux divers actes , Sous-section 3. – Prénoms des personnes désignées dans l’acte §111 : Les prénoms doivent toujours être indiqués dans l’ordre où ils sont inscrits à l’état civil. Les prénoms simples sont séparés par une virgule, les prénoms composés comportent un trait d’union. Les prénoms précèdent toujours le nom patronymique.
La première lettre est inscrite en majuscule, les autres en minuscules.

“MJ” devrait alors être écrit “Mj”.
Mais au §276 de la même instruction générale, l’on trouve : “la liberté du choix des parents connaît certaines limites (…) Les parents ne peuvent choisir (…) par exemple, des prénoms ayant une apparence ou une consonance ridicule, péjorative ou grossière, ceux difficiles à porter en raison de leur complexité [...ou...] de vocables de pure fantaisie“.
Reste à savoir si, pour le juge aux affaires familiales du TGI local, ou pour la Cour d’appel qui devra se prononcer, “MJ” est “de pure fantaisie”, ou si “le ver dans la langue” (Wormtongue ?), finalement, n’est pas quelque peu péjoratif.

Enfin, et sans transition : les lectrices d’Abricot peuvent me trouver ce mois-ci (n°277, mai 2012) en fin de magazine :

La Radio-télévision suisse a diffusé ce matin une interview autour de mon livre, Sociologie des prénoms (La Découverte, 2011), dans le “Journal du samedi”. Si vous étiez en Suisse et réveillé vers 8h, vous avez pu l’entendre. Pour tous les autres, voici le lien pour écouter l’interview, ou, directement, un lien vers le fichier mp3 de l’interview.
Jeudi, sur France Culture à 15h, ce sont les liens entre prénoms et droit qui seront abordés, avec Antoine Garapon, dans l’émission Le Bien commun.
 
Rappel : Il est encore et toujours possible d’acheter Sociologie des prénoms sur amazon, ou dans une librairie indépendante ou ailleurs…

Dans un numéro récent de la revue Durkheimian Studies (vol. 17, 2011) paraît un article de Matthieu Béra sur les prénoms d’Emile Durkheim.
Emile Durkheim naît en effet, en 1858, sous les prénoms de «David-Emile». Graphiquement, «David-Emile» et pas, comme c’est écrit aujourd’hui, “David, Emile” : les actes de naissance, au XIXe siècle, utilisent souvent le tiret pour séparer les prénoms. Tiret aujourd’hui remplacé par une virgule (le tiret servant maintenant à unir deux prénoms et non pas à les séparer) [conséquence, peut-être du passage à la machine à écrire ?]. À 150 ans de distance, donc, un signe typographique a changé de sens. Ce n’est pas la seule chose qui a changé.

[extrait d'une illustration, l'acte de naissance de Durkheim, dans l'article de Matthieu Béra]
 

Si aujourd’hui le premier prénom est très souvent le prénom d’usage, il n’était pas rare que, au XIXe siècle, ce soit le deuxième prénom qui serve de prénom d’usage. Les généalogistes écrivent même parfois que “Dans certaines régions au XIXème siècle et au début du XXème siècle il était fréquent d’utiliser le dernier des prénoms comme prénom usuel (…). Cet usage se faisait notamment en Alsace.” [Région d'origine des Durkheim]
Ainsi “David, Emile” utilise très probablement en famille et à l’école (normale supérieure ou non) “Emile” : en effet le premier prénom est alors un prénom hérité, le second prénom un prénom innovant, le prénom de choix. On trouve alors beaucoup de garçons ayant comme premier prénom “Marie” (c’est un des 20 prénoms les plus fréquents, en première position, pour les garçons : un général célèbre a ainsi pu naître “Marie-Pierre” ou plutôt “Marie, [Joseph,] Pierre” en 1898, un député pouvait aussi naître Marie, Michel)… ce qui ne signifie pas qu’ils étaient appelés “Marie”.
Et les durkheimophiles et les dukheimoniaques apprendront dans l’article de Béra que David (le premier prénom d’Emile) n’est pas seulement le prénom du grand-père paternel, rabbin, (“Israël-David”), mais aussi celui du père (“Moïse”, mais parfois, sur certains documents, “Moyse, David”) : c’est un deuxième intérêt de cet article, de montrer que “ces documents officiels ne permettent pas d’établit à coup sûr des «vérités historiques»: ils donnent des informations contradictoires”. Il faut plutôt comprendre ces documents historiques comme le résultats de négociations, plus ou moins possibles, entre un individu (identifié) et l’agent d’une institution (identifiant).

[extrait d'une illustration publiée dans l'article de Matthieu Dimitri Béra]

On voit ainsi que Durkheim, dans les différents recensements (1891, 1896, 1901), ne prénomme pas de la même manière sa femme et sa fille, et surtout ne se prénomme pas de la même manière. En 1891, sur le registre du recensement, il s’appelle David, sa femme Julie, sa fille Bella. En 1901, il s’appelle Emile, sa femme Louise, et sa fille Marie : et il s’agit bien des mêmes personnes. On voit ici combien est neuve l’idée que la constance intérieure des agents s’appuie sur le nom. « Par cette forme tout à fait singulière de nomination que constitue le nom propre se trouve instituée une identité sociale constante et durable qui garantit l’identité de l’individu biologique..»,, écrivait Bourdieu dans “L’Illusion biographique” : « le nom propre est l’attestation visible de l’identité de son porteur, à travers les temps et les espaces sociaux ».
La constance “multipositionnelle” assurée par le nom propre est sans doute plus réalisée aujourd’hui qu’au XIXe siècle. Comme le rappellent Dupâquier et ses co-auteurs : “Dans le Vexin français, par exemple, au recensement de 1836, sur 666 garçons biens connus par leur acte de naissance, 331 seulement sont désignés identiquement“. La constance intérieure et multipositionnelle des agents était assurée autrement que par le prénom. Il est fascinant, pour un sociologue attaché à la socio-histoire, de voir cela se réfracter chez le fondateur-même de la sociologie comme discipline.
Mais alors, est-ce la judaïté qui est abandonnée (ou recomposée comme identité tellement privée qu’elle n’apparaît plus sur les déclarations officielle d’identité) quand Durkheim passe de David à Emile? C’est l’interprétation la plus fréquente. Ce n’est probablement pas la seule. C’est une interprétation tentante : David devient Emile pendant l’Affaire Dreyfus, quand Durkheim devient un intellectuel universaliste (et cette entreprise nécessite peut-être d’endosser l’identité majoritaire).
Mais l’interprétation donne peut-être trop de poids au judaïsme de Durkheim. Les déclarations de Durkheim lors du recensement de 1891 semblent se baser sur l’idée que “le prénom à déclarer, c’est celui qu’on n’utilise pas” (dans son cas, son premier prénom; et dans le cas de sa femme et de sa fille, leur second prénom). Puis, en 1901, sur l’idée que “le prénom à déclarer, c’est le prénom d’usage”. De plus il est probable que l’on trouverait, tout au long du XIXe siècle et du début du XXe siècle, de nombreux cas de flottements, si l’on prenait, pour une personne donnée, toutes les mentions officielles de son prénom. [Exemple : les prénoms de Mozart] Même en ce qui me concerne, et alors que les erreurs sont difficiles à commettre, j’apparais parfois comme “Jean-Baptiste“, y compris sur ma “carte d’identité de fonctionnaire”.

Dans son article, Béra est attentif à ne pas tout expliquer en rabattant ces flottements prénominaux à la distance au judaïsme : c’est par exemple à partir du moment où Durkheim, après plusieurs livres, est vraiment connu comme Emile, qu’il se déclare Émile, le renom fondant finalement le prénom.

Et comme toujours avec Durkheim, ce qu’il y a de mieux avec lui, c’est qu’il a un neveu, Israël, Marcel (ou Marcel-Israël ?) Mauss, connu sous le nom de Marcel Mauss, et dont la vie entière fut faite de flottements. Je me demande bien ce que les registres des recensements recèlent à son sujet.

 
Références :
Béra, Matthieu Dimitri. 2011. « David, Emile. Les ambivalences de l’identité juive de Durkheim ». Durkheimian Studies 17 (1): 121–150. doi:10.3167/ds.2011.170106. [revue assez difficile à trouver en bibliothèque : notice sudoc]
Dupâquier, Jacques, Jean-Pierre Pelissier, et Danièle Rébaudo. 1987. Le Temps des Jules. Les prénoms en France au XIXe siècle. Paris: Editions Christian.
 
Note : Bourdieu n’était pas dupe de l’idée selon laquelle le nom assure l’identité de l’agent. L’exemple qu’il prend, c’est celui de Marcel Dassault (patron de presse, marchand d’arme, homme politique…) qui se trouve être né “Marcel Bloch”, et être donc l’exemple parfait d’une identité assurée en dépit d’un nom d’usage différent du nom d’état civil.

En France, les changements de noms de famille et de prénoms font l’objet de deux procédures distinctes. Ce n’est pas le cas aux Etats-Unis. Et ce n’est pas la seule différence. Alors qu’en France il n’y a aucune publicité faite au changement de prénom, aux États-Unis, souvent, le changement de nom ou de prénom fait l’objet d’une “notice légale” publiée dans un journal local. Notice qui indique les références de l’ordonnance (consultable elle aussi), mais qui n’est pas publiée dans un “journal officiel” ni dans un organe administratif ou judiciaire, mais sur un support privé (au sens de non étatique), et souvent de circulation restreinte.
Cet élément seulement nous laisse entrevoir les différences de conception de ce qui relève de la “vie privée” ici et ce qui relève de la “privacy” là-bas. Différences de conceptions qui résultent de l’empilement historique de petites décisions solidifiées par un corpus juridique.

À New York, c’est le Irish Echo qui publie, en ce moment, la majorité des changements de prénom ayant fait l’objet d’une décision de justice. Comme on le constate ci-contre, de nombreux éléments sont rendus publics : outre les noms/prénoms de départ, on y trouve la date de naissance et l’adresse, que je ne me suis pas résolu à publier ici.
Ces “notices” mentionnent donc divers éléments de ce que l’on considère en France comme participant de l’état civil des personnes (date de naissance, nom, prénom, adresse, élément permettant l’identification individuelle). Mais le sexe n’y est pas. Ou plutôt, comme nous allons le voir, il y est indirectement.

On constatera d’abord que, comme en France, changer de prénom peut servir à se donner un nom/prénom plus en accord avec les formes majoritaires. Ici, Xiaojan devient Lily.
Mais on voit aussi d’autres choses, qui peuvent étonner. Leslie devient Tangerine, mais elle indique sur sa notice ses “aliases” : AKA, “also known as”, “connue aussi sous les noms de”. Car il existe, en plus des procédures judiciaires (dites “statutory“), la possibilité reconnue par la common law de changer de nom simplement en usant d’un autre nom, cet usage donnant droit à considérer comme légal le nouveau nom. La mention des noms d’usage dans la notice permet de relier ensemble les différentes identités, pour signaler que c’est bien elle, et elle-même, qui sont à considérer sous ce nom.

Les questions d’identité se posent parfois de manière très étrange lors de ces changements de prénoms. Ainsi, sur quelques 250 notices publiées récemment dans le Irish Echo, l’on trouve ces trois notices, par lesquelles des femmes, dont le prénom est “Female”, prennent un autre prénom.

On les comprend. Avoir comme prénom la mention directe de son sexe, c’est quand même autre chose que d’avoir un prénom genré qui n’est qu’indirectement mention d’un sexe. Je n’ai pas trouvé d’équivalent chez les mâles, mais mon échantillon est réduit.
A quoi est du ce prénom étrange ? Erreur de déclaration à la naissance, peut-être. Interversion malencontreuse de champs à remplir (mais le sexe est probablement une case à cocher). Ou alors remplissage automatique du prénom par le sexe quand les parents n’ont pas choisi de prénom (certains États fédérés n’obligent pas à déclarer de prénom à la naissance). Cela reste à creuser.
Les prénoms ont un genre, et cela se perçoit dans plusieurs notices, dans lesquelles apparaissent des personnes abandonnant un prénom fortement associé à un sexe — “Michael” — pour prendre un prénom probablement associé à l’autre — “Charisma”.

Cette manière de faire d’un nouveau prénom un prénom légal a toute une histoire : c’est à partir de la fin du XIXe siècle qu’en plus de la “common law” s’est mise en place la possibilité de faire appel à la justice pour changer de prénom. Car à ce moment-là déjà les “vêtements de papier” dont nous sommes tous affublés étaient de plus en plus tissés et cousus par l’État. Et déjà, il devenait difficile de faire plier des administrations à sa volonté de changer de prénom sans “preuve” que l’on était bien soi-même, même en cas de petite modification du soi.
Mais l’État n’a pas conquis, dans le cas étatsunien, l’entier monopole, confiant à des journaux locaux l’importante tâche de publicisation de l’identité privée. Mais le processus ne s’arrête pas là : comme on le constate sur le document suivant, une fois la notice publiée, le “clerk” du journal doit, devant un “notary public” dire sous serment que la notice a été publiée.

La copie notariée de la notice est ensuite “filed” et annexée à l’ordonnance.
En France, l’ensemble des papiers d’identité a une base, l’acte de naissance, source des autres papiers. Le changement de prénom fait l’objet d’une “mention marginale” dans l’acte. Aux Etats-Unis, l’acte de naissance n’a pas, apparemment, le même poids. Héritage, peut-être, du “Common law”, la réputation joue un rôle. D’où la publication, routinisée, des notices, dans des petits journaux… mais des journaux locaux, des journaux publiés dans le “County”, qui peuvent être lus par les voisins. Mais c’est alors un “Common law” encadré par le droit des tribunaux : la notice est un formulaire, la notice doit être ensuite notariée.

En France, changer de prénom passe par un avocat, la constitution d’un dossier, une audience devant une juge et un procureur. Aux États-Unis, le plus souvent, cela se passe devant un guichet.

Le guichet “Name change” dans la Civil Courthouse de Manhattan
 
Cette différence a des conséquences. Le travail de celui qui demande un changement de prénom (ou de nom), aux États-Unis, doit être facilité :

Poster présentant des informations concernant les formulaires “prêts-à-remplir”, Civil Courthouse de Manhattan
 
Dossier d’un côté (avec attestations, photocopie de papiers divers, requête rédigée par un avocat), formulaire de l’autre : d’un côté, la demande doit être soutenue par un discours sur soi, une narration, une exposition de soi, de l’autre pas de narration. Personnalisation et individualisation de la demande d’un côté, égalitarisme du formulaire de l’autre.
Il me semble qu’une comparaison est possible, au delà de ces différences marquées. Car la guichetière ne fait pas que recevoir la demande, elle entend l’histoire personnelle, redirige parfois, contrôle, précise : on pourrait appeler ce moment de passage à l’oral la “procédure cachée”.

Le 5 mars 2012, Ouest-France publiait, dans la rubrique “état civil”, l’annonce suivante :

[via 3mmanu3l (aussi un prénom rare!) sur twitter]
On y trouve toute une série de prénoms plus ou moins rares : Mia, Pol, Philomène, Lou-Ann, Sahëme, Cléophée… mais aussi un prénom présentant une spécificité typographique et de prononciation, “Jay-Z”, qui se prononce “djézi”.
Pour celles qui ne le sauraient pas — et j’en faisais partie jusqu’à peu — il s’agit du pseudonyme de Shawn Carter, artiste américain (étatsunien). D’où la prononciation djézi : s’il avait été canadien, ç’aurait été “djézède” [1].
Pseudonyme probablement choisi en référence aux lignes de métro locales du quartier de naissance de Carter, les lignes J/Z, qui ont la particularité d’être des lignes de métro traversant principalement des quartiers populaires (Bed-Stuy…). Un peu comme si Diams, au lieu de choisir Diams, avait choisi comme pseudonyme “Clignancourt”.

Enfin, tout cela pour dire que les prénoms, maintenant, viennent avec leur prononciation : “Pol”, est-ce pôle ou paul ? Sahëme, est-ce sahème ou sahéme. Doryan, est-ce comme “croissant” ou comme “cabane”. Yuri, c’est probablement “youri”. Et ce n’est pas spécifique à la France. Le dessinateur Mike Lester, il y a quelques années, s’était moqué de cette tendance :

Notes :
[1] : la prononciation étatsunienne/canadienne du “Z” fait l’objet de réflexions ironiques répétées dans stargate SG1

J’ai été interviewé la semaine dernière pour l’émission “Une semaine d’enfer”, sur France 4. Ce fut l’occasion de parler un peu de Sociologie des prénoms des humains, mais aussi des prénoms des chiens.

lien vers le reportage

J’avais aussi été interviewé, il y a quelques jours, pour une chronique sur France Info : chronique disponible ici

Une “pensée” de Michel Foucault est souvent citée : «Ne me demandez pas qui je suis et ne me dites pas de rester le même : c’est une morale d’état civil ; elle régit nos papiers.» [L'archéologie du Savoir, Gallimard, Paris, 1969, p.28]
Il n’en dit pas plus, mais, comme nous allons le voir, c’est une pensée qui diffère de l’anarchisme revendiquant l’anonymat :

Foucault, né Paul-Michel, mais utilisant le prénom de Michel, devait bien saisir les difficultés d’échapper à cet état civil, qui nous dit de rester le même, et à la morale d’état civil, portée non seulement par les agents de l’Etat, mais par tout un chacun. La vérité des individus ne se situe peut-être pas tant dans leur sexualité que dans leur acte de naissance.
J’en veux pour illustration cette demande, faite par des parents il y a quelques années, à un tribunal de l’Est. Je vais citer — en l’anonymisant — quelques passage de la “requête” écrite par l’avocat des parents (qui cite lui-même une lettre rédigée par la mère) :

Dans leur lettre du 08/12/2005, mademoiselle B* et monsieur C* justifiaient leur demande (qui a été refusée par le Procureur de la République monsieur X, selon décision du 15/01/2006)
“Nous faisons appel à vous à notre fils Fédor C* est né le … 2005 à l’hôpital … mais lors de la déclaration de naissance au service d’état civil de la Mairie de Y* par son père Roberto C*, celui-ci n’a pas mentionné le deuxième et troisième prénom de notre fils. Cela m’a beaucoup affectée, car depuis le début de ma grossesse, nous avions décidé que le deuxième prénom serait celui de mon père: Johnny, qui est décédé en 2004 et que j’aime de tout mon coeur, puis troisième prénom celui de son grand-père paternel, Toussaint. Malheureusement on a certifié à mon concubin qu’il avait jusqu’à vendredi pour faire la déclaration de naissance, mais à la mairie l’officier d’état civil lui a dit que c’était trop tard, ce qui l’a perturbé, d’où cet oubli. D’autre part il n’a pas précisé l’accent sur la lettre “e” de Fédor et n’a pas précisé aussi ma profession “vaissellière”. Pour l’ensemble de ces raisons nous vous demandons la possibilité d’effectuer ces modifications sur l’état civil de notre fils.”

(… L’avocat poursuit ainsi …)

L’acte de naisance de l’enfant est également entaché d’une erreur matérielle en ce que la profession de la mère a été indiquée comme “sans profession” alors que cette dernière exerce la profession de “vaissellière”
Monsieur Roberto C* aurait du, sur ce point, préciser que la mère de l’enfant exerce la profession de vaissellière mais lorsque la question lui a été posée, il a indiqué qu’elle ne travaillait pas, alors qu’en fait mademoiselle B* était en congé de maternité (ce qui n’est pas la même chose que la mention “sans profession”). Là encore les mentions faites à l’état civil étant déclaratives, les erreurs ou omissions peuvent être rectifiées à la demande des parents, si ces demandes ne sont pas contraires à l’ordre public ou l’intérêt de l’enfant.
Tout acte à portée juridique peut être rectifié si la demande est légitime.
En l’espèce les parents de l’enfant Fédor souhaitent que leur fils porte les prénoms qu’ils ont choisis pour lui, avec le bon orthographe (sic).
Mademoiselle B* souhaite quant à elle que sont fils sache, à la lecture de l’acte de naissance, qu’elle travaillait aussi au moment de sa naissance, même si de fait elle était en arrêt lors de la déclaration aux services de l’état civil.

Il y a plusieurs choses dans cette demande. Il y a une demande que je trouve désormais “classique”, après en avoir vu plusieurs dizaines, d’adjonction des prénoms des ascendants, oubliés lors de la déclaration. Il y a une demande plus pointilleuse d’accentuation de la lettre “e” [en 2001, la cour d'appel de Montpellier précisait à des parents que le "i-accent-aigu" n'était pas possible en Français].
Et il y a enfin une demande qui révèle l’investissement émotionnel que des parents peuvent mettre, maintenant, dans des papiers, chargés de dire — malgré eux — l’histoire de la famille. L’acte de naissance n’est pas perçu comme un instrument, pour l’Etat, d’identification des personnes et des citoyens, il est vu comme un support narratif. Les juristes l’ont remarqué depuis une vingtaine d’années, car ils étaient peut-être les premiers surpris par ce qui leur apparaît parfois comme une aberration : “les caractères de la personnalité juridique jouent un rôle important dans la constitution du sentiment d’identité” [Gutman, Le sentiment d’identité. Étude de droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2000, p.12]. L’identification (en tant que travail étatique) est utilisée pour construire un discours sur soi. D’autres juristes sont surpris par ces usages : elles s’aperçoivent que, pour beaucoup de non-juristes « l’état civil ne fait que raconter leur histoire personnelle » et n’est pas perçu comme la “preuve authentique de la situation juridique du sujet de droit” [Neirinck, C., 2008. L’État civil dans tous ses états., Paris: L.G.D.J., p.16]. Agnès Fine, anthropologue, l’indique aussi : « les juristes s’accordent à observer qu’il existe aujourd’hui une véritable mutation des fonctions de l’état civil. Alors que celui-ci n’était naguère envisagé que comme moyen de preuve de l’identité civile, il occupe désormais un rôle reconnu dans la constitution de l’identité psychologique » [Fine, A. 2008. États civils en questions. Papiers, identités, sentiment de soi., Paris: Éditions du CTHS, p.16].
La “morale d’état-civil” place la vérité de l’individu dans son état civil (et il doit donc lui correspondre), mais considère en même temps cet état civil comme adaptable à l’histoire (et à la vérité) des individus : il doit être assez souple pour être modifié, car « notre vie intime, notre intériorité profonde [n'échappe pas] au monde extérieur des actes officiels et des papiers » [Fine, op cit, p.42].

Nota :
Les règles concernant la mention de la profession sont explicitées dans “L’instruction générale relative à l’état civil”. On y voit comment certains groupes (les “officiers de réserve”, par exemple) ont réussi à faire plier l’état civil à leurs demandes.

Le titre et le grade ne doivent être indiqués que lorsqu’ils sont nécessaires pour désigner la profession effectivement exercée (ex. : docteur en médecine) ou pour la préciser (ex. : conseiller à la Cour de cassation). Toutefois, en vertu de l’article 14 de la loi du 1er décembre 1956, les officiers de réserve ont le droit de faire indiquer leur qualité dans les actes de l’état civil les concernant. Les intéressés doivent, lorsqu’ils demandent le bénéfice de ces dispositions, justifier de leur qualité par un document officiel.
La profession qui doit être indiquée s’entend non seulement de celle actuellement exercée par les intéressés, mais également de celle qu’ils exerçaient en dernier lieu avant de cesser leur activité professionnelle. Il convient, dans cette hypothèse, de préciser « ancien », « en retraite », ou « honoraire », ou en cas de chômage, de préciser « sans emploi ».
Lorsqu’une personne n’a jamais exercé une profession, il convient d’indiquer « sans profession ».

Il est possible de franciser ses prénoms et son nom de famille en acquérant la nationalité française. C’est une procédure à la signification ambigüe : d’un côté elle permet à des citoyens de ne plus être perçus — à distance — comme des étrangers; de l’autre elle manifeste une sorte de “nationalisme onomastique” [on appelle "onomastique" la science des noms propres]. Dans les faits aussi, une certaine ambigüité demeure : c’est une procédure facultative… mais c’est la première question qui apparaît sur le formulaire de naturalisation.
Parfois, la francisation passe mal. Le nouveau nom, ou le nouveau prénom, n’est pas utilisé car il apparaît trop étranger à soi-même. Ou alors plusieurs “nationalismes onomastiques” entrent en conflit.

Je suis d’origine marocaine et j’ai changé mon nom suite à ma naturalisation fin 2005, donc j’ai traduit mon nom de naissance (proposition faite par le ministère des affaires étrangères), ce qui a donné le nom Castel, un nom tout à fait noble et joli.

Au fur à mesure, je rencontre des soucis à la fois en France et au Maroc et qui deviennent très lourds à gérer. En France, on me pose la question « êtes-vous mariée » et on me regarde de travers quand je dis non!. Etant une personne très réservée, je n’aime pas parler de ma vie privée, mais ce nom suscite la curiosité des gens qui n’arrêtent pas de me poser des questions. Même en cas de contrôle de routine par la police, je me retrouve gênée par leurs questions.

Au Maroc, le nom Castel est refusé par les autorités marocaines à partir du moment où vous êtes au Maroc, aucune possibilité d’acceptation d’un nom français. Donc à l’aéroport je me fais toujours embêter parce qu’on me demande la carte d’identité marocaine et non la française. Le consulat du Maroc ici a refusé également ce nom et on me traite d’avoir renié mon pays natal.

Il est vrai qu’au moment où j’ai changé de nom, je n’ai pas réfléchi aux conséquences et que cela allait me rendre malade. Je pensais que mon nom natal allait disparaître sur les papiers, mais je me suis rendue compte que ce nom est mentionnée sur mon acte de naissance. Aujourd’hui je suis au bord de la dépression à cause de ce double patronyme et cela fait 6 ans que je vis avec ça, je ne supporte plus cette situation et j’aimerais savoir si c’est possible en France de récupérer mon nom de naissance tout simplement pour retrouver la paix et la sérenité.

Ce texte (reçu par mail) est touchant : en changeant de nom de famille, Mme Castel se retrouve sous le soupçon de fausse identité en France (son corps ne ressemble pas à son identité de papier) ou de reniement au Maroc (où changer d’identité civile au profit de l’ancienne puissance coloniale semble mal perçu). Parce que ces deux pays associent, à des degrés divers, le nom à l’appartenance nationale, les individus se trouvent au coeurs de conflits qui leur échappent.

Si madame Castel avait francisé son prénom, par exemple de Samia en Virginie, il lui aurait été possible de dé-franciser son prénom en montrant que seul Samia a, depuis sa naturalisation, été utilisé, et qu’un double état-civil pose problème dans la vie quotidienne.

Mais la dé-francisation du nom de famille n’est pas possible : le “Service du Sceau au ministère de la justice”, qui s’occupe de ces changements de noms de famille, a développé une jurisprudence très restrictive qui interdit de prendre un “nom étranger”. Certains descendants de migrants d’Europe de l’Est, souvent juifs, qui avaient pris, après 1945, des noms de famille “francisés” cherchent aujourd’hui à reprendre ces noms d’origine. Un collectif, la force du nom, s’est constitué au cours des dernières années. Un DVD, “Et leur nom, ils l’ont changé”, a été produit, qui montre bien les différences entre générations, les plus âgés n’ayant pas l’investissement émotionnel de leurs enfants.