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Les billets de June, 2006 (ordre chronologique)

Jurisclasseur pénal

Le Jurisclasseur pénal est une sorte de publication périodique nécessaire aux juristes, qui les tient au courant des évolutions permanentes du droit. Ce sont des “feuillets” réunis dans un volume. Et c’est la compagnie LexisNexis qui s’occupe de la distribution des feuillets, de manière directe : un employé de LexisNexis vient physiquement dans les bibliothèques apporter le nouveau feuillet et enlever l’ancien feuillet correspondant.
Ce qui fait que les bibliothèques sont bien up to date, mais que le sociologue ou l’historien du droit se retrouve confronté à une absence totale de profondeur historique (profondeur qui doit dormir dans les entrepôts de LexisNexis). Le Jurisclasseur est bien disponible en version électronique, mais ce ne sont que les dernières années qui le sont.
Le centre du droit parisien, Cujas, n’a ainsi aucune collection patrimoniale de Jurisclasseurs. Pire, la Bibliothèque nationale : il y a bien une sorte de collection de feuillets (non classée, à peine cataloguée, sans certitude d’exhaustivité), mais elle est considérée comme “amiantée”, donc indisponible pour les cinq à dix prochaines années, en attendant un désamiantage prévu.
Où trouver alors un Jurisclasseur ancien, mais récent ? 1991 me suffirait !

Le coeur et les marges

Selon les relevés de l’APUR (l’Association parisienne d’urbanisme), il y avait à Paris :

année      2000   2003   2005
sex-shops   118    123    111

Soit une chute brutale de quelques 7% en deux ans… La disparition du petit commerce ?
En étudiant les données de la BD-com (la base de données de l’APUR), on peut constater qu’en l’espace de cinq années, seuls 99 magasins restent en place (au même endroit, sous le même nom) sur les quelques 133 qui ont existé, à un moment où à un autre entre 2000 et 2005. 99 magasins solidement implantés et 34 plus fragiles ?
Mais c’est en fait le coeur qui est attaqué : onze magasins disparaissent de la rue Saint-Denis et des environs (Faubourg Saint-Denis, Bd. Bonne Nouvelle, Bd. Saint-Martin…), quelques uns du boulevard de Clichy.
Et les marges se peuplent : Certains magasins repérés par l’APUR ouvrent à l’extérieur de ces quartiers : Boulevard Magenta, Square Sainte-Croix de la Bretonnerie. Mais globalement, les repéreurs de l’APUR ne considèrent pas comme appartenant à la catégorie un ensemble de magasins ressemblants, de l’extérieur, plus à des magasins de lingerie féminine qu’à ce qui est considéré comme relevant des sex-shops. Les marges sont floues. Ainsi “Yoba”, “Amours, délices et orgues“, “1969”, “Dollhouse“, “Rykiel Woman” échappent à l’oeil classificatoire de l’Association parisienne d’urbanisme (mais pas à celui du Guide Musardine du Paris Sexy).
Ces derniers magasins échapperont-ils à un autre regard taxinomisant, celui de l’administration des finances, qui s’est intéressé de prêt à la taxation des sex-shops. Dans le Code Général des Impôts, il est ainsi précise, à l’article 235 ter MB que :

Le prélèvement spécial prévu à l’article 235 ter L s’applique également aux bénéfices industriels et commerciaux imposables à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés réalisés par les établissements mentionnés au 4° de l’article 279 bis.

Certes, certes… mais encore faut-il expliciter cela.
L’article “235 ter L”, auquel il faut se reporter, précise qu’ “un prélèvement spécial de 33 % est perçu sur la fraction des bénéfices industriels et commerciaux imposables à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu qui résulte de la production, de la distribution ou de la représentation de films pornographiques”
Il semblerait donc à première vue que l’absence de films permette d’échapper à cette taxe.
Mais le quatrième alinéa de l’article 279 bis (auquel l’article 235 ter MB renvoie) déclare lui que le taux réduit de TVA ne s’applique pas

aux prestations de services ainsi qu’aux livraisons de biens réalisées dans les établissements dont l’accès est interdit aux mineurs en raison de leur caractère licencieux ou pornographique, soit en application de l’ordonnance n° 59-28 du 5 janvier 1959 réglementant l’accès des mineurs à certains établissements, soit en vertu des pouvoirs de police que le maire et le représentant de l’Etat dans le département tiennent des articles L 2212-2, L 2212-3 et L 2215-1 du code général des collectivités territoriales.

Le 279bis n’est donc plus basé sur les films, mais sur le “caractère licencieux” des magasins, et, parce qu’il constitue la base du 235terMB, étend probablement la taxe spéciale à ces sex-shops “lingerie”…
Chaque article renvoyant (outre à des articles interne au code des impôts) à des textes de loi, et donc à des débats parlementaires, il m’est pour l’instant assez difficile de comprendre le contexte de la naissance cette surtaxation et les justifications qui ont pu y être attachées. Mais il semble bien que les établissements qui s’interdiraient d’eux-mêmes aux mineurs courent un petit risque de “prélèvement spécial”…

Ô Bousier Géant…

Voici de quoi se méfier de la légitimité de certaines informations trouvées sur internet.
Une Messe en Ré Mineur ? pour le créateur de l’univers, qui concentre entre ses pattes l’entière énergie du mo-on-de ? Et la collection quasi complète des Halogènes insecticides
Tout cela a probablement quelques liens avec le Pays Tarougne et la Société secrète des Lundis de Guiriec… Rappelons qu’à Evieux :

une immense statue en plâtre du Bousier Géant, la divinité qu’adore cette secte, se dresse au dessus du village d’Evieux. On peut même rapporter que les habitants du village entendent parfois des chants rituels et des exclamations émanant de l’ancien sanatorium. Jean-Jean Gras, dit “le Jeannot”, 87 ans, nous a même révélé que les adeptes de la secte se livraient à des sacrifices d’animaux (et peut-être d’humains, a-t-il ajouté) et qu’il avait vu de ses yeux vu la tête d’une vache tarougne (race bovine locale) exposée sur la grand’place du village un matin à 5h. Nous ne pouvons pas nous avancer trop témérairement sur la pente savonneuse des affaires des sectes, mais il paraît évident que celle-ci dérange et bouleverse profondément le milieu paisible et placide où elle s’est implantée.

Guerres hassidiques

New York Chabad Telethon August 2004La mort récente du Grand Rebbe Moses Teitelbaum, de Williamsburg à Brooklyn, a déclenché une sorte de guerre fratricide entre ses deux héritiers spirituels, ses deux fils Aaron et Zalmen. Teitelbaum était le chef des Satmar, un groupe religieux hassidique “ultra-orthodoxe”, fort d’environ 120 000 fidèles. Aaron avait, depuis une vingtaine d’année, pris la direction de Kyrias Joel, une sorte de théocratie communale située à une centaine de kilomètres de New York. Zalmen était rabbin satmar à Jérusalem.
Depuis la mort de leur père, les deux fils tentent de prendre le contrôle du petit empire social et religieux qui avait été confié à Moses Teitelbaum à la mort de son oncle. Les travaux de Jacques Gutwirth, qui, depuis le début des années 1960, a étudié le Hassidisme (d’abord en Europe, puis sa mondialisation), soulignent la permanence des conflits, parfois violents, entre groupes (Lubavitch, Satmar…) et entre héritiers présomptifs. (Son livre La renaissance du Hassidisme est la synthèse en français). Aaron et Zalmen sont théologiquement très proches l’un de l’autre, même si l’un accepte lesEruvim et pas l’autre.
Cette guerre locale a fortement intéressé les médias américains. Le magazine New York y consacre un long article Hats On, Gloves Off, The War for Hassidic Williamsburg, qui relate les coups de force et les coups tordus entre les deux frères et leurs factions, les Aaronis et les Zalis.
Mais c’est un article un peu plus ancien, d’un magazine juif américain, qui permet de comprendre une des raisons sous-jacentes à la dureté du conflit actuel, en s’intéressant plus spécifiquement à la gentrification, l’embourgeoisement, du quartier de Williamsburg : A Plague On All Your Art Houses [PDF] :

a group of ultra-Orthodox Jews known as Satmar Hasidim (…) are waging an ongoing campaign to stem the tide of gentrification in their Williamsburg neighborhood.
(…)
The Hasidim of Williamsburg, in fact, constitute one of the last urban Jewish communities in America with a large working-class population. It’s these working-class Hasidim who are most threatened by the forces of gentrification, and no one has been more vocal about the changes in the neighborhood.
(…)
The gentrification issue, unfortunately, has also threatened to divide the Hasidic community itself, mostly along economic lines

Mais le centre de l’article de Nathaniel Deutsch porte sur la sanctification de l’espace par les Hassidim : “In their struggle for Williamsburg, though, the Satmar Hasidim are motivated by more than just the need for affordable housing, the fear of losing their jobs, or even a powerful sense of home. For them, Williamsburg has become a holy place, and being forced out of the neighborhood is akin to being exiled yet again.”
La gentrification remet donc en cause la possibilité de se maintenir dans un espace vécu parfois comme le Nouvel Israel (les Satmar sont vigoureusement anti-sionistes).
Enfin, aujourd’hui, un long article du Washington Post, Sons of the Father, revient sur l’hostilité entre les deux frères, mais en s’intéressant moins à la gentrification et plus à l’intérieur de la communauté. La fin de l’article est même centrée sur la vie familiale.

Brainstorming

Je n’arrive pas à savoir si ce site, qui fait un lien vers le mien, est une sorte de canular, ou si c’est une véritable agence de publicité qui jouerait sur le second degré.

Socioblogs

Quelques sociologues bloguant :
Barbara Serrano, doctorante de l’EHESS, fait part de son arrivée sur le terrain, au Brésil :

Lorsque j’avais demandé à mon étudiant si son quartier était dangereux, il m’avait répondu “par chez moi c’est tranquille”. En décidant de m’y installer, j’avais oublié trois détails : 1) il a vingt ans ; 2) il est né là ; 3) il n’a jamais vécu ailleurs.

Fabrice Fernandez a un long billet sur “La société de contrôle

Il y a quelques années je fus sollicité avec quelques collègues, sociologues et tous membres d’un laboratoire CNRS, pour participer à un projet de la Cité de l’espace nommé originellement 3001 l’odyssée de l’espace.

Contrebande (que j’ai rencontré rapidement de visu ce matin) proposait, le 22 mai, un “guest-billet”, sur le phénomène de Stein :

J’ai l’impression que la statistique représente souvent pour les sociologues une sorte d’idéal: si seulement on savait bien faire des stats, on serait quand même plus proches de la vérité. C’est peut-être le cas, mais ce qui me gêne, c’est… lire la suite

Sébastien Fath parle de diplodocus et d’extraterrestres :

On a beaucoup écrit récemment, dans les médias, sur ce décalage entre protestants réformés et luthériens d’un côté, et protestants évangéliques de l’autre. À l’occasion des 100 ans de la Fédération Protestante de France, par exemple, ce hiatus entre E.T et le diplodocus est revenu à maintes reprises, avec manifestement une prime médiatique au diplodocus évangélique, qui a occupé à l’époque l’essentiel des colonnes du Monde, du Figaro, et jusqu’à France Soir. Un leitmotiv revient souvent: celui du contraste, perçu parfois comme irréductible, entre E.T et le diplodocus, entre les luthéro-réformés et les évangéliques.

Les sex-toys…

Je m’amuse à suivre de près ce que l’on pourrait appeler l’actualité des “sex toys” aux Etats-Unis, principalement l’actualité de leur contrôle administratif et judiciaire. Zonage des activités “pour adulte”, interdiction de la vente de certains objets “obscènes”, contrôle policier des sex shops… tout se joue, en grande partie, au niveau local, celui de la commune ou du “County”. Exemples récents :

Porn law heads to vote, Atlanta Journal and Constitution :
[In Georgia, the city of] Sandy Springs will consider adopting its own obscenity law, a move that’s a reaction to the 11th U.S. Circuit Court of Appeals ruling in February that the state’s obscenity law was unconstitutional.
The city’s proposed ordinance would make it unlawful to sell, lend, rent, lease, give or even advertise obscene material. And it provides a list of acts to be defined as obscene, including sex and sex toys.

Dans l’Utah :

Salt Lake Tribune :
Sex shop owner John Haltom won’t back down and he won’t go away.
In 2000, the Nebraska native came to Utah to thumb his nose at the state’s new porn czar. He opened the first of three Dr. John’s Boutiques in Utah, and has been battling city councils and prosecutors ever since.

Dans le Maine, une histoire qui dure depuis le début de l’année 2006 est partiellement conclue :

Sea Coast :
KITTERY, Maine – Amazing.net lost its last-minute attempt to prevent the town from enforcing an ordinance that changes the way the porn shop does business.

En Caroline du Sud, où un député local souhaite interdire les vibromasseurs et a déposé une proposition de loi :

The State :
SPARTANBURG, S.C. – Two adult-oriented businesses have agreed not to sell certain items at their stores and to drop a federal lawsuit against the county in exchange for having some merchandise that was seized during a raid returned.

Derrière le rideau

J’ai entendu parler, récemment, de cette personne, professeur d’une université, recrutée dans une autre université, qui avait en douce fait modifier la page d’accueil du site internet de son département pour y placer ses nouvelles coordonnées, ainsi que les coordonnées du secrétariat de sa nouvelle université. Ainsi, les étudiants qui cherchaient à s’inscrire dans le master de l’université “Sigma Mu” se retrouvaient-ils à téléphoner à l’université “Phi Alpha”…
Les services de “Sigma Mu” ont mis un petit moment avant de s’en rendre compte et de fermer l’ancien site.
J’ai aussi entendu parler, récemment, de ce candidat classé premier au recrutement sur un poste universitaire, et dont la commission de spécialistes s’est rendu compte, ensuite, du caractère fantaisiste du CV et du rapport de soutenance (deux faux en écriture, apparemment).
J’ai aussi entendu parler dans une université, assez connue, “Pi Bêta”, d’une commission de spécialistes qui avait refusé d’auditionner certains candidats. Ces derniers, souhaitant comprendre les raisons du refus, demandent au président de la commission la consultation des rapports. Ce dernier répond, par écrit, qu’il n’y en a pas : motif d’annulation, car tous les textes règlementaires insistent sur la nécessité de ces rapports :

Les rapports doivent impérativement être écrits, signés et datés : leur caractère communicable à l’issue du concours de recrutement implique que ces rapports doivent être rédigés avec la plus grande rigueur(1) : tout manquement à ces règles élémentaires peut provoquer l’annulation d’un concours pour vice de forme.
source : le Guide du fonctionnement des commissions de spécialistes

Il est par ailleurs précisé que :

Ne doivent en aucun cas prendre part à la séance de la commission au moment de l’examen des dossiers : Les personnes dont la situation est examinée, ainsi que leurs parents ou alliés jusqu’au troisième degré inclus, ainsi que l’ancien conjoint d’un candidat.

Or la femme du président de la commission était candidate, et fut même classée.
Il est de même précisé que ne peut siéger :

Tout membre d’une commission de spécialistes, s’il a manifesté ostensiblement, oralement ou par
écrit, une animosité à l’égard d’un candidat

et qu’une personne, siégant, avait déclaré son opposition à une classe entière de candidats, les “normaliens”.
J’ai aussi entendu parler de ce livre, Petits crimes contres les humanités, de Pierre Christin, scénariste de Valérian avec Mézières, mari de Rosine Christin (l’ancienne secrétaire du Laboratoire de Bourdieu au Collègue de France) et père de Olivier Christin (l’historien)…

Salles de cours fermées, sans clé, ou sans électricité, ou sans chaises, ou sans prof, ou sans étudiants, ou sans rien… Préfabriqués provisoires devenus définitifs, bibliothèques barricadées, ordinateurs détraqués, cafet’ pourrie, gazon râpé… On est sur le campus d’une modeste université de province, où la fac de lettres et sciences humaines devient soudain la cible d’e-mails aussi vengeurs qu’anonymes…

– – –
(1) Je m’aperçois à la relecture que mes propres rapports, bien que “rigoureux”, sont rédigés souvent de manière télégraphique. Il faudra que je passe à un style plus narratif la prochaine fois.

Les fiançailles et Pèlerin

Si l’on veut avoir une idée très vague de ce que pouvait représenter les fiançailles catholiques au tout début du XIXe siècle, on peut se tourner vers le Génie du christianisme, de Chateaubriand, qui les aborde en un paragraphe. Il y expose ce qui formera le lieu commun concernant la cérémonie des fiançailles. Tout d’abord « l’Église a conservé les fiançailles, qui remontent à une grande antiquité », puis de citer l’exemple de Joseph et Marie. De là à dire qu’elles ne sont qu’une « survivance », il n’y a qu’un pas, tout de suite franchi : « dans nos campagnes, les fiançailles se montraient encore avec leurs grâces antiques ». Il s’en suit une description fantaisiste de la bénédiction et du repas de fiançailles où interviennent des ménestrels, la demoiselle du château, la grange voisine, la ronde, la musette et la quenouille. La cérémonie des fiançailles est ainsi décrite comme une institution antique, vieillotte et campagnarde, sur laquelle on peut jeter un regard attendri et passer rapidement au mariage, qui « vient avec un tout autre appareil que les fiançailles. Sa démarche est grave et solennelle, sa pompe silencieuse et auguste… ».
Dès le début du XIXe siècle donc, les fiançailles sont décrites comme une tradition, une ancienne coutume, mais comme un vieux truc à remettre à la page car finalement en accord avec la modernité. Et depuis, la manière de les décrire n’a pas beaucoup changé : elles sont toujours décrites comme une tradition, en voie de disparition, mais aussi sur le retour : elles reviendraient “au goût du jour”. L’Eglise catholique, qui a créé en 1983 seulement (il y a 23 ans) une liturgie spécifique aux fiançailles, les promeut “sotto voce”.
Cette semaine, Pèlerin Magazine, dans un article intitulé “Les fiançailles, un temps à redécouvrir”, écrit :

Désuètes les fiançailles ? Pas si sûr. Même si, aujourd’hui, ce terme désigne des réalités variées, beaucoup de jeunes redécouvrent ce cheminement et ce temps d’attente.

La journaliste, Isabelle Vial, m’avait posé quelques questions, et j’y suis cité, en passant.
Et pour en savoir plus sur mes recherches :
“Politiques de l’alliance”, les créations d’un rite des fiançailles catholiques (PDF)
Les fiançailles catholiques, étude d’un “rite mou” (PDF)
Mise à jour : l’article du Pèlerin sur les fiançailles.

Nonglauque

Le supplément “Sortir” du magazine Télérama apprécie les sex shops, dès lors qu’ils ne sont pas “glauques”. Il y a quelques années déjà, un petit article mentionnait une “boutique réservée aux femmes”. La semaine dernière, un autre magasin était présenté :
Telerama Sortir
Ce type de magasin, s’il faut en croire le courrier volumineux que je reçois, est à la mode. Extraits.
Jessica, de Nancy :

[A]vec une amie, nous avons comme projet d’ouvrir un sex-shop “classe” exclusivement réservé aux femmes, dans le genre de ceux qui existent en Angleterre. J’ai énormement de mal à trouver des infos sur ce type de magasin en France, auriez vous des adresses de sites en parlant ou de personnes à contacter.

Patrick, de Paris (?)

[C]oncernant mon projet, l’objectif est de créer une structure commerciale axée sur le plaisir au féminin par la commercialisation de produits sensuels.
Auriez vous la possibilité de me communiquer des adresses de fabricants ?

Jean, de ?? (avec orthographe d’origine)

[N]ous sommes trois associés sur ce projet, […] nous somme en train de développer un concept commercial autour du sex toy dans un univers proche de celui de l’entreprise tabooboo au royaume uni ( voir www.tabooboo.com) étant pour l’instant en train de déposer la marque et de protéger notre projet je ne peux vous en dire plus pour des raisons de confidencialité

Nicolas, de NNN :

pour info nous devrions ouvrir un sexy shop à NNN en septembre

Jeremy, de Paris (?)

tout d’ abord je tiens a vous dire a quel point votre blog m’a interpellé. Déja parce que je projette également la conception d’ une boutique érotique et ensuite parce qu’ il est bien compliqué de mener a bien un projet de creation d’ entreprise sans élément pertinant et indispensable qui permette de mieux évaluer le marché.

Leyla, de Paris

Je suis actuellement en train de monter ma boite : un boudoir, erotic shop au féminin comme il y en a tant, et si peu, en France. Je souhaitais savoir si à votre connaissance, une étude ou des chiffres clés avaient été publiés sur la l’apparition de ces nouveaux sex shops pour femmes

Françoise, de MMM.

Je suis propriétaire d’un local commercial à MMM. et je suis en train de rédiger un bail pour un sexchop. Le locataire ne souhaite pas cette appellation, […] De plus je ne souhaite pas trop que l’activité dérive vers des cabines collectives et plus….Jusqu’aux cabines individuelles, ça me va, mais après…
Sinon votre site est super! mais je n’ai pas retrouvé l’article d’une étudiante sur les interview des salariés et “nettoyeurs de cabines” de sexshop.

[Note : l’article sur le nettoyage est ici]
D’autres demandes en commentaire d’un blog sur le Marché du sex shop

Bigre : Le Tigre !

Demain lundi 26 juin, Le Tigre sort de la brousse :

Lundi 26 juin 2006, Le Tigre bouclera son numéro d’été « en direct et en public » lors de la journée « Paris, capitale du libre », de 9h à 19h au Palais Brongniart.
Quatre personnes mettront en page le journal avec Scribus, logiciel libre de mise en page.
Le même jour, vous pourrez retrouver Raphaël Meltz sur France Culture, entre 18h30 et 19h30 dans l’émission « Travaux publics » consacrée à « la presse en 2010 » [lien RealMedia].

On rappellera ici que Le Tigre est un hebdomadaire curieux sans publicité, réalisé avec des logiciels libres, sur papier recyclé, qui en est actuellement à son quinzième numéro. Il est possible d’acheter Le Tigre en kiosque, par abonnement, et directement en PDF (n°15).
mise à jour : L’Agitateur analyse le Tigre…

Viols collectifs et banlieues : du “barlu” aux “tournantes”

Nouvel Adam, viol collectifIl y a quelques années, autour de 2002, le scandale des “tournantes” faisait rage, et était souvent décrit comme un symptome de la déliquescence du “lien social”, comme résultant d’un défaut d’éducation… et encore plus souvent — nouvel habit de la xénophobie selon Mucchielli — comme un signe de l’impossible intégration des hommes musulmans.
Mais les viols collectifs n’ont rien de neuf, ni même les viols collectifs perpétrés, en banlieue, par des bandes de jeunes, qui faisaient déjà, en janvier 1967, l’objet d’un article du magazine semi-pornographique et luxueux, Le Nouvel Adam [PDF], découvert par hasard alors que je dépouillais les magazines de la fin des années soixante, à la recherche d’autre chose. Il y a quarante ans, nos grands-parents ne parlaient pas de “tournantes”, mais de “rodéos” ou de “barlus” :

Le phénomène débute aux environs de 1950, mais il ne prend de réelle ampleur qu’en 1964. (…) De quoi s’agit-il ? D’une véritable cérémonie moderne organisée par des bandes de jeunes. (…) Jusqu’à présent, en effet, le viol — si viol il y avait — était le fait d’un individu isolé, à la rigueur de deux personnes — souvent ivres, et qui regrettaient leur geste. (…) Aujourd’hui, le viol est devenu collectif, c’est à dire qu’il se pratique en bande, devant un parterre de spectateurs soigneusement choisis — et les participants sont de plus en plus fréquemment des moins de vingt et un ans. Il se déroule dans les grandes banlieues de Paris…
source : Le Nouvel Adam, janvier 1967.

Lien vers l’article du Nouvel Adam au format PDF
Pour aller plus loin que ces quelques lignes : Laurent Mucchielli, “Les « tournantes » : mythes et réalités”
mise à jour : ce petit billet (et surtout l’article du Nouvel Adam) a été remarqué par Citron Vert [que je ne connaissais pas encore] et d’une brève sur rezo.net

Omelette mutante américaine

L’interdiction de fumer, et le danger du “second-hand smoking” inquiète beaucoup plus les habitants des Etats-Unis (s’il faut en croire les articles de presse) que la frankenfood… De l’autre côté de l’Islande, donc, les attitudes de quelques Français, fûmeurs (pipe, cigare, cigarette…) mais opposés au maïs génétiquement modifié, étonne :
Omelette Ron Barrett
source : illustration de Ron Barrett, publiée en 2003 (probablement dans le Village Voice)
Contexte : A Warning on Hazards of Secondhand Smoke, NYT, 28/6/6/. et Les faucheurs…, L’huma, 27/6/6.