Baptiste Coulmont

Billet publié le 04/02/2007

Ce n’est pas aussi profond que les livres de Pierre Bayard, mais c’est amusant :

Tintin et le droit du travail, par Jean-Marie Michel Lattes.
[…]
Nestor est, lui aussi, un personnage incontournable de la saga Tintin . Il incarne un représentant exemplaire des domestiques de haut niveau tels que l’on peut encore les trouver dans les palaces traditionnels. En permanence à l’écoute et au service de ses maîtres, il semble corvéable à merci et cela jour et nuit . Nul doute qu’un contrôle de l’inspection du travail à Moulinsart serait redoutable pour le capitaine Haddock ! En effet, si on trouve dans le Code du travail la définition d’un statut spécifique à l’intention des employés de maison présentés comme « des salariés occupés par des particuliers à des travaux domestiques » (Art. L. 772-1), ils n’en demeurent pas moins sujets de droits malgré les particularismes de leur activité. La Convention collective nationale « des salariés du particulier-employeur » du 24 novembre 1999 précise ainsi que ces professions s’exercent au domicile privé de l’employeur – ce qui est bien le cas de Nestor résidant permanant de Moulinsart – pour effectuer des tâches de maison à caractère familial ou ménager sans que l’employeur ne puisse en retirer des moyens lucratifs. La Convention précise, en outre, que le salaire peut être mensuel ou horaire, à temps plein ou à temps partiel.
Si les modalités de recrutement et de rémunération de Nestor sont difficiles à déterminer, on peut cependant s’interroger sur le respect par ses employeurs des règles régissant le respect des durées maximales de travail. Nestor semble présent en permanence, jour et nuit et cela même en l’absence de ses maîtres (L’Or noir). La Convention collective de la profession prévoit, en effet, un temps complet de 40 heures (horaire d’équivalence), les heures supplémentaires étant décomptées à partir de la 41ème heure d’activité. L’article 6 de la Convention réglemente par ailleurs le travail de nuit et les congés payés sont attribués dans les conditions du droit commun. Le risque de sanction pénale du capitaine semble sur ce terrain plus qu’évident.
Enfin, l’incompatibilité des règles de protection des salariés contre les risques relatifs à l’hygiène et la sécurité avec la vie d’un domestique côtoyant un héros de type Tintin devrait permettre à Nestor d’exercer son droit de retrait .

(On regrettera que l’auteur, maître de conférences à l’université de Toulouse, ait choisi un système de blogs perclus de publicités… Les publicités ont disparu…)
Dans le même ordre d’idée, les tintinophiliaques liront avec intérêt :

Société et droit international dans « Les aventures de Tintin », de Serge Sur
[…]Quelle perception expriment-elles de la société internationale et du droit qui s’y applique ? Comment les personnages, et surtout Tintin, se situent-ils par rapport à eux, quels sont leurs jugements et attitudes ? Questions à la fois très limitées et très vastes, compte tenu de la diversité des situations qu’elles intéressent et de la multitude des exemples qui les illustrent. On ne prétend nullement épuiser un sujet dont on ne peut aborder que quelques aspects, ceux qui paraissent les plus marquants, qui dominent perceptions et attitudes. Quant aux perceptions, elles sont clairement pessimistes. Elles montrent une société internationale fragmentée, inorganisée, conflictuelle, sans règles – bref un tableau du désordre. Dès lors, les éléments de régulation, spécialement juridiques, sont absents, résiduels ou inopérants. Quant aux attitudes, souvent illustrées par les comportements du personnage éponyme, elles sont certes actives, mais dans un registre limité. Ni révolutionnaires ni même réformistes, elles ne reposent sur aucune projection normative.

D’autres juristes (droit du commerce ? pénalistes ?…) se sont sans doute aussi intéressés à Tintin…

Références : Baptiste Coulmont, "Tintin et le droit du travail", créé le 04/02/2007, https://coulmont.com/blog/2007/02/04/tintin-et-le-droit-du-travail/, accédé le 14/09/2024 [ISSN : 2269-1960]
Catégories : France
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