Baptiste Coulmont

Billet publié le 17/01/2011

Fin 2009 Dominique et Isabelle ont donné à leur fils le prénom “Titeuf”.
Le journal municipal de leur lieu de résidence en rend compte dans la rubrique “Etat civil, Naissances”. Les voisins de Titeuf sont Kara, Noa, Tiago, Flora, Logan ou Faustine. Dans la même ville, quelques mois plus tôt, est né un (ou une) Skyla… Et, vers 2008 et 2007, une (ou un) Briséis, une Séphyr-Bonnie, une Isaline et une Auxanne.

Extrait du journal municipal de X*** :

En donnant un prénom rare, très rare, à leur enfant, ces parents s’inscrivent dans plusieurs tendances sociales marquées et partagées par d’autres de nos concitoyens.

de plus en plus de parents donnent à leurs enfants des prénoms très rares, donnés une à deux fois par an sur tout le territoire français. D’après les données du “Fichier des prénoms” de l’INSEE de 2005, c’était, cette année-là, presque 7% des filles et 6% des garçons (soit un sur quinze environ) qui recevaient un prénom aussi rare.

Ils s’inscrivent aussi dans une tendance de très long terme, qui est de donner à son enfant un prénom ayant un pedigree littéraire : pensons aux “Virginie” (dont se plaignait, d’ailleurs, Bernardin de Saint-Pierre en fructidor an VI). Car Titeuf, en effet, est le nom d’un personnage de bande dessinée.

En choisissant ce prénom, enfin, ils participent pleinement au processus de libéralisation du choix rendu effectif depuis 1993 : depuis vingt ans, en effet, l’officier d’état civil n’a plus la possibilité d’empêcher les parents de choisir tel ou tel prénom. Avant 1993, l’on trouvait quelques dizaines de parents qui demandaient l’inscription d’un prénom refusé par l’officier d’état civil (58 demandes en 1991, 64 en 1992). Après 1993, comme le précise L’instruction générale relative à l’état civil de 1999 « l’officier de l’état civil qui reçoit une déclaration de naissance ne dispose plus du pouvoir d’appréciation sur la recevabilité des prénoms qu’il exerçait auparavant sous l’autorité du parquet. » Il peut toutefois informer le procureur de la République d’un prénom qui lui semble porter atteinte aux intérêts de l’enfant. Et le procureur agit, ou non.

 

Dans le cas qui nous intéresse, fin 2009, le prénom “Titeuf” a inquiété l’officier de l’état civil. Il avait sans doute laissé passer Séphyr-Bonnie et Auxanne, Briséis et Skyla (je n’en trouve pas de trace judiciaire, du moins).

M. Dominique *** et Mme Isabelle *** ont déclaré à l’officier d’état civil de la ville de l’Isle Adam la naissance de leur fils le ** ** 2009 auquel ils ont donné les prénoms de Titeuf, Grégory, Léo.

Informé par le maire de la commune de l’Isle Adam, le procureur de la République a fait assigner [les parents] devant le juge aux affaires familiales de Pontoise qui, par jugement du 1er juin 2010, a ordonné la suppression du prénom Titeuf de l’acte de naissance n°711/2009 de Titeuf, Grégory, Léo *** né le ** ** 2009 figurant sur les registres d’état civil pour l’année 2009 de la commune de l’Isle Adam, dit que l’enfant portera désormais les prénoms Grégory, Léo, ordonné la transcription du jugement en marge des registres de l’état civil 2009 de la commune de l’Isle Adam ainsi que sur l’acte de naissance de l’enfant, condamné [les parents] aux dépens.

Les parents ont fait appel. Dans la France contemporaine, il apparaît en effet choquant à des parents que le choix du prénom de leur enfant ne leur appartienne pas tout à fait. Mais pour résumer les choses très brièvement, le prénom est peut-être — avant d’être la propriété de la personne — une propriété de l’Etat, qui délègue dans certaines circonstances le pouvoir de prénommer. Ce que les juristes appellent l’ « immutabilité » du prénom — le fait qu’on ne puisse en changer — ne serait qu’une conséquence de ce qu’il appartienne à l’Etat. [Mais j’hésite à écrire les choses ainsi.]
Il apparaît probablement encore plus choquant à des parents de comprendre que le prénom qu’ils ont donné peut non seulement disparaître, mais aussi être remplacé par d’autres, choisis par le juge (qui, ici, a pris comme premier prénom l’ancien deuxième prénom).

En appel les parents :

font valoir que la loi du 8 janvier 1993 a consacré la liberté du choix des parents en matière de prénom et leur a donné un droit à la création, que le choix du prénom d’un enfant relève de la vie privée garantie par la Convention européenne des droits de l’homme, qu’ils ont souhaité donner à leur enfant un prénom original, que le prénom de Titeuf, qui fait référence à un sympathique personnage de bande dessinée, n’est pas de nature à susciter des moqueries et n’est pas contraire à l’intérêt de leur enfant. Ils contestent toute connotation sexuelle en référence au ‘guide du zizi sexuel‘ et considèrent être victimes d’une véritable discrimination.

Mais pour les juges, le prénom n’est “pas conforme à l’intérêt de l’enfant”. La Cour d’appel de Versailles écrit :

Comme le relève avec pertinence le premier juge, le personnage de ‘Titeuf’ est présenté comme un garnement pas très malin dont les principales préoccupations concernent les relations avec les filles et le sexe; l’ouvrage intitulé ‘guide du zizi sexuel‘ est directement associé à ce personnage dont la naïveté et l’ignorance concernant le sexe sont tournées en dérision. Il s’agit d’un personnage caricatural, bien que plutôt sympathique, destiné à faire rire le public en raison de sa naïveté et des situations ridicules dans lesquelles il se retrouve.

C’est donc à bon droit et par des motifs exacts et pertinents que le premier juge a considéré que le prénom Titeuf n’est pas conforme à l’intérêt de l’enfant au motif qu’il est de nature à attirer les moqueries tant de la part des enfants que des adultes en raison de la grande popularité du personnage en France depuis plusieurs années, et que l’association du prénom Titeuf au personnage de pré-adolescent naïf et maladroit risque de constituer un réel handicap pour l’enfant devenu adolescent puis adulte, tant dans ses relations personnelles que professionnelles.

L’arrêt de la cour d’appel avait été repéré ici et ici.

 

Si je lis bien, ce sont les risques de moquerie qui sont mis en avant. On sait, certes, que les adolescents sont sensibles aux moqueries (en raison de leur nom ou de leur prénom) (grâce à l’enquête “Histoire de vie” de l’INSEE). C’est peut-être pour cela que le prénom “Anakin“, pourtant celui d’un tueur fictif sans scrupules, est accepté par la justice (on ne se moque pas de Darth Vader sans conséquences néfastes). Depuis dix ans, il naît en moyenne 15 Anakin par an en France (seuls deux étaient nés avant 2000). La moquerie et son risque se trouvent donc au centre de plusieurs décisions. Certaines demandes de changement de prénom pour raison de moquerie réussissent (“Evariste” changé en “Bilbo” par exemple, CA Papeete, 12/2/2004). Des demandes de rectification initiées par des procureurs échouent : en 1999, un procureur avait voulu interdire à des parents d’appeler leur fils “Zébulon”, mais la cour d’appel, trouvant que ce prénom était “le fruit d’une réflexion approfondie et longuement murie de la part des parents”, avait autorisé ce prénom (CA Besançon 18/11/1999).

L’ensemble des travaux sociologiques sur les prénoms montre bien qu’il n’y a pas de prénom neutre. Au niveau micro-sociologique, le prénom est un concentré des histoires parentales et des petites négociations ayant conduit à la fixation, à l’état civil, d’un prénom. Au niveau macro-sociologique, le prénom est le reflet d’une position sociale : ce qui apparaît ridicule aux yeux d’institutrices sera joli aux yeux d’un chauffeur, ce qui apparaît classique aux yeux d’un cadre moyen apparaîtra démodé aux yeux d’une juge.

Mise à jour, 14/02/2011 : un arrêt de la cour de cassation rejette le pourvoi des parents.

Références : Baptiste Coulmont, "L’Affaire Titeuf", créé le 17/01/2011, https://coulmont.com/blog/2011/01/17/l-affaire-titeuf/, accédé le 12/12/2024 [ISSN : 2269-1960]
Catégories : changement de prénom, General, prénoms
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Tags :droit, prénom

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