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Un dessin vaut mieux que mille mots

J’ai participé, en octobre dernier (2009), à un colloque fort intéressant organisé par le Cerlis (le labo de De Singly), l’INED et la Caisse nationale d’allocations familiales.
J’y ai présenté un travail en souffrance, réalisé à partir l’analyse partielle de quelques centaines de “editorial cartoons” publiés sur le thème du mariage gay, entre 2003 et 2009, aux Etats-Unis. Travail “en souffrance”, car je n’ai jamais réussi à trouver un angle qui me convienne parfaitement.
La Cnaf vient de publier les actes du colloque en ligne Les transformations de la conjugalité : Configurations et parcours, Dossiers d’études, n°127, avril 2010. Vous trouverez ma communication entre les pages 48 et 54.

Unions civiles : le New Hampshire

L’Etat du New Hampshire va autoriser, à partir de janvier 2008, les unions civiles, qui donnent aux couples du même sexe les droits (étatiques) que le mariage donne aux couples de sexes discordants. Il rejoint ainsi le Vermont, le Connecticut, et le New Jersey. Seul le Massachussetts autorise deux hommes à se marier (ou deux femmes, ou une femme et un homme).
Et, comme dans les trois États précédents, le New Hampshire va donner aux prêtres, rabbins, pasteures, rabinnes, prétresses… le droit de civil-unioner les couples du même sexe, en tant qu’agent of the state :
Les Revised Statutes Annotated du New Hampshire précisent :

457:31 Who May Solemnize. – Marriage may be solemnized by a justice of the peace as commissioned in the state; by any minister of the gospel in the state who has been ordained according to the usage of his or her denomination, resides in the state, and is in regular standing with the denomination; by any clergy who is not ordained but is engaged in the service of the religious body to which he or she belongs, resides in the state, after being licensed therefor by the secretary of state; within his or her parish, by any minister residing out of the state, but having a pastoral charge wholly or partly in this state; by judges of the United States appointed pursuant to Article III of the United States Constitution, by bankruptcy judges appointed pursuant to Article I of the United States Constitution, or by United States magistrate judges appointed pursuant to federal law.
source

Concrètement, il faut être un “ministre de l’Evangile (résidant) dans l’Etat, qui a été ordonné selon les usages en vigueur dans son Eglise et qui est en règle avec son Eglise” ou alors être un ou une “membre du clergé qui n’est pas ordonné mais qui est engagé au service du corps religieux auquel il ou elle appartient, et résidant dans l’Etat apr!s avoir reçu une licence du Secrétaire d’Etat”, ou encore un “ministre qui réside hors de l’Etat mais qui a des charges pastorales — totales ou partielles — dans l’Etat du New Hampshire” (il ou elle peut alors solenniser l’union civile ou le mariage dans sa paroisse).
Assez chrétien, cet ensemble : surtout l’expression “minister of the gospel”… On est loin de la liste proposée par le Vermont, qui, malgré ses 600 000 habitants, avait prévu le cas des Baha’i, comme mentionné sur ce même blog il y a quelques temps.
Est-ce à dire que, du point de vue de l’Etat, il n’y a aucun problème en vue à autoriser des ministres du culte à célébrer des unions civiles ? Pas vraiment, et on le voit dans une proposition de loi votée la semaine dernière par les députés californiens. L’Assembly Bill 43 précise en effet qu’il deviendra impossible de forcer un prêtre (ou rabbin, pasteur…) à célébrer un mariage (ce qui me semblait déjà être le cas)…

No priest, minister, or rabbi of any religious denomination, and no official of any nonprofit religious institution authorized to solemnize marriages, shall be required to solemnize any marriage in violation of his or her right to free exercise of religion guaranteed by the First Amendment to the United States Constitution or by Section 4 of Article I of the California Constitution.

Mariage gay et mariage religieux

Dans un numéro récent du Monde, à la question “Faut-il ouvrir le mariage aux couples de même sexe ?”, Catherine Labrusse-Riou, professeure de droit à l’université Paris-I, répond :

J’y suis opposée, comme juriste et comme citoyenne. Les tribunaux appelés à statuer sur le mariage homosexuel de Bègles l’ont annulé sur le fondement du code civil et de la Convention européenne des droits de l’homme. Dans toutes les sociétés, depuis des millénaires, le mariage est un contrat destiné à sceller l’alliance de l’homme et de la femme. De plus, il n’y a pas d’injustice à exclure les homosexuels du mariage parce qu’ils sont libres de vivre en communauté de vie organisée. L’indifférenciation des sexes dans le mariage repose sur une conception abstraite de l’égalité qui ne vaut pas pour le mariage : l’égalité des époux a été acquise à partir des années 1960 mais cette révolution silencieuse suppose justement la différence des sexes. Je crois que la consécration du mariage homosexuel serait de nature, à terme, à remettre en cause la structure même du droit de la famille basée sur la différence généalogique des lignes paternelle et maternelle. La déstructuration des institutions civiles de la famille me paraît dangereuse.
En tant que citoyenne, je me demande si le mariage homosexuel est exempt de risques politiques et sociaux affectant la conception de la République. En 1792, le mariage civil a réalisé l’unité des Français malgré leurs différences religieuses : ce fut un facteur de paix sociale. Si le mariage homosexuel était consacré par la loi, les grandes religions dotées d’un droit de la famille – catholique, juive, musulmane – pourraient demander que le mariage civil ne soit plus un préalable nécessaire à la célébration religieuse. Il y a là un risque de retour de l’autorité des droits religieux et de repli communautariste.
source : LE MONDE, édition du 11.04.07

Je passerai sur le “dans toutes les sociétés, depuis des millénaires…”
M’intéresse particulièrement le passage que j’ai souligné, parce qu’il relie plusieurs thèmes qui me sont chers : des questions de droit, de religion, d’homosexualité et de mariage. La professeure Labrusse-Riou commence par lier, assez étrangement, République et mariage civil. La Constitution de 1791, qui instaure une monarchie constitutionnelle, déclare (titre 2, article 7) que “La loi ne considère le mariage que comme contrat civil.” Mais plus concrètement, la loi du 20 septembre 1792 “qui détermine le mode de constater l’état civil des citoyens” va préciser qui marie (et qui épouse qui : l’âge minimal, pour les filles, est treize ans…). [La République est proclamée le 23 septembre]
Dire que “ce fut un facteur de paix sociale” est un peu anachronique : le début des années 1790 est aussi une période de fracture de l’Eglise catholique, sommée d’accepter la “constitution civile du clergé”… Les “mariages sans Dieu” ne furent pas facilement acceptés.
L’inscription de longue durée du mariage civil n’est cependant pas un acte républicain, sauf à faire du Premier Consul l’incarnation de la République… Le caractère civil du mariage est imposé à l’Eglise catholique romaine dans un des “articles organiques” [i.e. “qui organisent”] du Concordat. L’article 54 précise que les curés “ne donneront la bénédiction nuptiale qu’à ceux qui justifieront, en bonne et due forme, avoir contracté mariage devant l’officier civil”. Autant le Concordat a été négocié avec le pape de l’époque (Pie VII), autant les articles organiques ne le furent. Dans le cadre des “cultes reconnus”, un régime qui court de 1802 à 1905, le mariage civil est donc nécessaire avant que des semi-fonctionnaires (le clergé catholique, protestant puis juif) puissent célébrer le mariage religieux. Ce régime a tenu indépendemment du régime politique — Consulat, Empires, Monarchies, République… — et il serait anachronique donc de considérer simplement le mariage civil comme lié à la “laïcité” (même s’il laïcise incontestablement) ou à la République.
Le Code civil de 1804 précise aussi les conditions pratiques du mariage. Le code pénal de 1810 prévoit même des peines pour le clergé qui célèbrerait des mariages religieux sans avoir vérifié l’état matrimonial des époux :

ARTICLE 199.
Tout ministre d’un culte qui procédera aux cérémonies religieuses d’un mariage, sans qu’il lui ait été justifié d’un acte de mariage préalablement reçu par les officiers de l’état civil, sera, pour la première fois, puni d’une amende de seize francs à cent francs.
ARTICLE 200.
En cas de nouvelles contraventions de l’espèce exprimée en l’article précédent, le ministre du culte qui les aura commises, sera puni, savoir,
Pour la première récidive, d’un emprisonnement de deux à cinq ans ;
Et pour la seconde, de la déportation.
source : Code pénal de 1810, Livre 3, Titre premier, chapitre 3, section 3, paragraphe premier

On reconnaîtra ici aisément que la déportation est peut-être une peine un peu forte pour un curé résistant à l’emprise du pouvoir séculier sur des prérogatives religieuses… Mais il faut prendre cela comme un signe que l’instauration du mariage civil, loin d’avoir miraculeusement assuré la “paix sociale”, avait besoin des forces de polices pour s’incarner concrètement dans les comportements des Français.

Ce qui semblait « logique » dans le contexte où les ministres du culte étaient des quasi-fonctionnaires est interrogé au moment de la séparation de l’Eglise et de l’Etat, en 1905. Mais les articles 199 et 200 restent en vigueur. En 1945, l’amende est actualisée (Ordonnance du général De Gaulle du 4 Octobre 1945) et perdure jusqu’en 1994, au moment où la peine est adoucie : l’emprisonnement maximum est réduit à six mois. Aujourd’hui le texte est rédigé ainsi :

Code Pénal, Article 433-21
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
Tout ministre d’un culte qui procédera, de manière habituelle, aux cérémonies religieuses de mariage sans que ne lui ait été justifié l’acte de mariage préalablement reçu par les officiers de l’état civil sera puni de six mois d’emprisonnement et de 7500 euros d’amende.

Ces possibilités de condamnation n’ont pas été souvent contestées. Au cours du XXe siècle, quelques prêtres et au moins un évêque ont été jugés pour y avoir contrevenu (en 1906, 1923 et 1976). Mais cela ne signifie pas qu’elles n’aient jamais été contestées, au contraire. Pour reprendre l’expression de Labrusse-Riou, “les grandes religions dotées d’un droit de la famille” n’ont pas toujours accepté l’état du droit séculier de la famille : demandez-donc au Pape si le mariage est un contrat civil. Le divorce — établi en France, de manière définitive jusqu’à présent, par la République, en 1884 — est par tout autant fortement critiqué par l’Eglise romaine.
L’idée que les revendications d’égalité devant le droit séculier devraient être ignorées sous prétexte que des religions — aussi “grandes” soient-elles — auraient elles-aussi des revendications est ridicule (et pourrait apparaître comme la reconnaissance institutionnelles de “communautés” dans la “République”). Surtout quand le point en discussion est “demander que le mariage civil ne soit plus un préalable nécessaire à la célébration religieuse”… Dans un régime de séparation, l’on pourrait s’attendre à ce que les actes religieux n’aient aucune valeur pour l’Etat… et que ce dernier n’impose pas de test au clergé. Le mariage est dans cet exemple un cas particulier : il n’est pas imposé à l’Eglise qui baptise de vérifier que l’enfant a bien été déclaré à l’état civil, ni, lors des obsèques, que la mort a bien été constatée. Le mariage semble être dans une situation particulière, comme point de contact entre sphères séculières et religieuses, mais cette situation n’est pas particulière à la France [une situation inversée existe aux Etats-Unis, par exemple, où la séparation des Eglises et de l’Etat s’accommode de clergé agent of the state quand ils marient].
Catherine Labrusse-Riou, en mobilisant sur le champ des débats politiques “République”, menace de “repli communautariste”, “paix sociale”… déploie de merveilleux épouvantails, qui ne résistent pas aux moineaux de la contextualisation.

En finir avec les mariages civils-religieux

Le diocèse épiscopalien du Massachusetts se demande s’il ne serait pas préférable d’en finir avec la célébration des mariages civils-religieux. Aux Etats-Unis, les pasteurs, prêtres, rabbins, imams, etc… sont autorisés à célébrer, au nom de l’Etat, des mariages civils. Ils sont, au moment de signer la “licence” de mariage (le document nécessaire à l’établissement d’un mariage aux yeux des autorités civiles), dépositaires d’un pouvoir étatique. Et, en général, la formule utilisée dans le cadre de la cérémonie religieuse est “By the power vested in me by the State of … I now pronounce you husband and wife” (dans le cas des mariages ou les personnes sont de sexes différents, bien sûr).
Cette caractéristique étrange de la séparation des Eglises et de l’Etat n’a jamais été fortement contestée, principalement, à mon avis, parce qu’elle n’impose pas de nuisance particulière aux dénominations religieuses ni n’instaure de différences entre religions (vous êtes ordonné, OK, vous pouvez célébrer…). [Un exemple, anecdotique, Homer Simpson, le personnage du dessin animé, se fait ordonner dans un épisode de 2005, pour célébrer le mariage de deux hommes. Un autre exemple, dans le même billet, est extrait d’un entretien avec un homme du Vermont s’étant fait ordonné par correspondance, pour célébrer l’union civile d’un couple de ses amis]
Mais voici que le mariage gay, dans l’Etat du Massachusetts, vient remettre ce consensus en question :

A group of local Episcopal priests, saying that the gay marriage debate has intensified their longtime concern about acting as agents of the state by officiating at marriages, is proposing that the Episcopal Church adopt a new approach. Any couples qualified to get married under state law could be married by a justice of the peace, and then, if they want a religious imprimatur for their marriage, they could come to the Episcopal Church seeking a blessing from a priest.
source : The Boston Globe)

Le principal problème, tel que le relate le Boston Globe, est un problème d’égalité de traitement entre couples du même sexe et couples de sexes différents. L’Eglise épiscopalienne ne permet pas la célébration religieuse d’un mariage pour les couples du même sexe, elle n’autorise qu’une bénédiction générale. Alors que l’Etat a ouvert le mariage à ces couples, depuis plus de deux ans (et promeut donc une égalité de traitement). L’assemblée générale des épiscopaliens du Massachusetts va donc examiner une résolution (un projet de règlementation) :

The resolution would declare diocesan convention’s desire that, starting in January 2008, Episcopal marriages be presided over by an agent of the state, and not Episcopal clergy, whose role would be limited to blessing a married couple. That is the system currently in place for gay and lesbian couples at Episcopal churches. In some cases, the civil and religious ceremonies both take place in the church; the couple can bring a justice of the peace, or a minister of another denomination, who signs the state marriage license and pronounces the couple married, and then the Episcopal priest blesses the couple. In other cases, the civil and religious ceremonies take place separately.

L’établissement de compromis de ce type, au Vermont, m’avait énormément intéressé en son temps. Le Vermont avait créé un système d’unions civiles en 1999, et autorisé les personnes ordonnées à célébrer et certifier ces contrats au nom de l’Etat, qui devenaient des “Religious civil unions. J’avais essayé aussi de passer en revue, autour du mariage, l’histoire récente de l’utilisation du clergé comme agent of the state (dans un article publié dans Matériaux pour l’histoire de notre temps). Je regrette donc de ne pas être en ce moment au Massachusetts pour étudier cette accommodation du monde religieux à l’innovation juridique que constitue le mariage (civil) des couples du même sexe.
Les fans des compromis séculier-religieux pourront aussi s’amuser avec un début d’analyse statistique : quelle sorte de couple se marie religieusement ?.

L’interdiction des prêtres homosexuels

Je n’ai pas le temps d’écrire un billet sur le texte du Vatican (L’Instruction sur les critères de discernement de la vocation des personnes ayant des tendances homosexuelles, et de leur admission au séminaire ou aux ordres sacrés (4 novembre 2005) de la Congrégation pour l’éducation catholique). Mais je renvoie les personnes intéressées sur un article de Hélène Buisson-Fenet, Comment l’autorité s’exerce: Les clercs catholiques homosexuels et la contrainte institutionnelle paru dans les Archives de sciences sociales des religions en 1999.
Un autre article de la même auteure, De la dissonance à l’esprit critique. Sur quelques façons d’être clerc et homosexuel est disponible en bibliothèque universitaire.
Son livre, Un sexe problématique : L’Eglise et l’homosexualité masculine en France (1971-2000) est disponible sur amazon.

Dé-gay-ification

Key West est avec Provincetown (Massachusetts) et Fire Island (sur Long Island, NY), un village de vacances réputé pour être gay. Bed and Breakfast avec sauna communautaire, hotels “all-male“… finissaient d’en faire la réputation. Et bien voilà que, d’après le New ork Times, Key West Is Going Straight : Key West nous la joue hétéro. Le succès de la rénovation-commercialisation de ce petit bout d’île au sud de Miami a attiré à la fois les chaînes commerciales (Hard Rock Café, Margaritaville) et l’un des publics les plus stéréotypé des Etats-Unis, les “fraternity brothers” (ou frat boys : les membres masculins des sociétés d’étudiants, réputés pour leur alcoolisme, leur peu d’intérêt universitaire et leur “hétéronormativité” assumée).
D’habitude, comme dans cet article récent du Washington Post sur une église pentecôtiste dans un quartier en voie de gentrification, les homosexuels mâles sont présentés comme les bobos en France : ils arrivent dans des quartiers en voie d’embourgeoisement. Dans l’article du NYT, c’est une sorte de retournement pervers qui est présenté : trop de succès tue la poule.

La constitution de ces lieux de vacances gaies au XXe siècle est très intéressante, et deux ouvrages sont à lire par celles et ceux que ça intéresse : Cherry Grove, Fire Island de Esther Newton (trois étoiles à mon classement personnel), et Provincetown de Karen Krahulik (que je suis en train de lire).

Privacy could only be had in public…

Privacy could only be had in public écrivait George Chauncey dans son formidable Gay New York : l’absence d’espace privé repousse les pratiques sexuelles dans l’espace public… et les transforment en questions sociales.
Le Washington Post de ce jour consacre un long article (Sex at School Increasing) aux relations sexuelles au lycée… plus précisément dans certaines salles du lycée. L’article est étrangement neutre : on y discerne une condamnation morale, mais aussi tout un monde lycéen dont il faudrait pouvoir comprendre la place de la sexualité et des pratiques (orales, génitales, de groupes, de couple, en tant que voyeur, en tant que participant, en public, en “privé”…) dans les classements… et l’étrange place des joueurs de football dans tout cela.
Ceux qui voudraient aller plus loin peuvent lire en complément, l’article de Bearman, Moody et Stovel, “Chains of Affection” sur les relations affectives et sexuelles (envisagées sous l’angle du réseau social) de lycéens américains, et, pour remonter plus loin, dans une autre perspective, lire “The Social Integration of Queers and Peers” de Ira Reiss, dans Social Problems (1961, 9:102- 120), sur les relations entre groupes de jeunes hommes (ouvertement virils et hétérosexuels) — les “Peers” — et homosexuels masculins — les “Queers”…