Baptiste Coulmont

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Je m’amuse à suivre de près ce que l’on pourrait appeler l’actualité des “sex toys” aux Etats-Unis, principalement l’actualité de leur contrôle administratif et judiciaire. Zonage des activités “pour adulte”, interdiction de la vente de certains objets “obscènes”, contrôle policier des sex shops… tout se joue, en grande partie, au niveau local, celui de la commune ou du “County”. Exemples récents :

Porn law heads to vote, Atlanta Journal and Constitution :
[In Georgia, the city of] Sandy Springs will consider adopting its own obscenity law, a move that’s a reaction to the 11th U.S. Circuit Court of Appeals ruling in February that the state’s obscenity law was unconstitutional.
The city’s proposed ordinance would make it unlawful to sell, lend, rent, lease, give or even advertise obscene material. And it provides a list of acts to be defined as obscene, including sex and sex toys.

Dans l’Utah :

Salt Lake Tribune :
Sex shop owner John Haltom won’t back down and he won’t go away.
In 2000, the Nebraska native came to Utah to thumb his nose at the state’s new porn czar. He opened the first of three Dr. John’s Boutiques in Utah, and has been battling city councils and prosecutors ever since.

Dans le Maine, une histoire qui dure depuis le début de l’année 2006 est partiellement conclue :

Sea Coast :
KITTERY, Maine – Amazing.net lost its last-minute attempt to prevent the town from enforcing an ordinance that changes the way the porn shop does business.

En Caroline du Sud, où un député local souhaite interdire les vibromasseurs et a déposé une proposition de loi :

The State :
SPARTANBURG, S.C. – Two adult-oriented businesses have agreed not to sell certain items at their stores and to drop a federal lawsuit against the county in exchange for having some merchandise that was seized during a raid returned.

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Selon les relevés de l’APUR (l’Association parisienne d’urbanisme), il y avait à Paris :

année      2000   2003   2005
sex-shops   118    123    111

Soit une chute brutale de quelques 7% en deux ans… La disparition du petit commerce ?
En étudiant les données de la BD-com (la base de données de l’APUR), on peut constater qu’en l’espace de cinq années, seuls 99 magasins restent en place (au même endroit, sous le même nom) sur les quelques 133 qui ont existé, à un moment où à un autre entre 2000 et 2005. 99 magasins solidement implantés et 34 plus fragiles ?
Mais c’est en fait le coeur qui est attaqué : onze magasins disparaissent de la rue Saint-Denis et des environs (Faubourg Saint-Denis, Bd. Bonne Nouvelle, Bd. Saint-Martin…), quelques uns du boulevard de Clichy.
Et les marges se peuplent : Certains magasins repérés par l’APUR ouvrent à l’extérieur de ces quartiers : Boulevard Magenta, Square Sainte-Croix de la Bretonnerie. Mais globalement, les repéreurs de l’APUR ne considèrent pas comme appartenant à la catégorie un ensemble de magasins ressemblants, de l’extérieur, plus à des magasins de lingerie féminine qu’à ce qui est considéré comme relevant des sex-shops. Les marges sont floues. Ainsi “Yoba”, “Amours, délices et orgues“, “1969”, “Dollhouse“, “Rykiel Woman” échappent à l’oeil classificatoire de l’Association parisienne d’urbanisme (mais pas à celui du Guide Musardine du Paris Sexy).
Ces derniers magasins échapperont-ils à un autre regard taxinomisant, celui de l’administration des finances, qui s’est intéressé de prêt à la taxation des sex-shops. Dans le Code Général des Impôts, il est ainsi précise, à l’article 235 ter MB que :

Le prélèvement spécial prévu à l’article 235 ter L s’applique également aux bénéfices industriels et commerciaux imposables à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés réalisés par les établissements mentionnés au 4° de l’article 279 bis.

Certes, certes… mais encore faut-il expliciter cela.
L’article “235 ter L”, auquel il faut se reporter, précise qu’ “un prélèvement spécial de 33 % est perçu sur la fraction des bénéfices industriels et commerciaux imposables à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu qui résulte de la production, de la distribution ou de la représentation de films pornographiques”
Il semblerait donc à première vue que l’absence de films permette d’échapper à cette taxe.
Mais le quatrième alinéa de l’article 279 bis (auquel l’article 235 ter MB renvoie) déclare lui que le taux réduit de TVA ne s’applique pas

aux prestations de services ainsi qu’aux livraisons de biens réalisées dans les établissements dont l’accès est interdit aux mineurs en raison de leur caractère licencieux ou pornographique, soit en application de l’ordonnance n° 59-28 du 5 janvier 1959 réglementant l’accès des mineurs à certains établissements, soit en vertu des pouvoirs de police que le maire et le représentant de l’Etat dans le département tiennent des articles L 2212-2, L 2212-3 et L 2215-1 du code général des collectivités territoriales.

Le 279bis n’est donc plus basé sur les films, mais sur le “caractère licencieux” des magasins, et, parce qu’il constitue la base du 235terMB, étend probablement la taxe spéciale à ces sex-shops “lingerie”…
Chaque article renvoyant (outre à des articles interne au code des impôts) à des textes de loi, et donc à des débats parlementaires, il m’est pour l’instant assez difficile de comprendre le contexte de la naissance cette surtaxation et les justifications qui ont pu y être attachées. Mais il semble bien que les établissements qui s’interdiraient d’eux-mêmes aux mineurs courent un petit risque de “prélèvement spécial”…

Après avoir commis, il y a un peu moins de deux ans, un petit article sur mon dispositif talmudique préféré, l’érouv, c’est une petite, toute petite réflexion sur l’usage des cartes dans les travaux d’histoire des communautés gays américaines qui est e-publié.

Certaines distinctions apparaissent naturelles ou essentielles jusqu’au moment où l’on essaie de les préciser. La distinction entre “homme” et “femme” semble a priori évidente, mais il est possible de remarquer assez vite que les bases de la distinction sont assez floue.
Prenons l’exemple de la signalisation des toilettes et autres gender signs (signes et panneaux rassemblés par Eszter Hargittai de Northwestern University.
On sait que la plupart des toilettes demandent une répartition des êtres qui les fréquentent en deux classes. La répartition a une origine technique (le mobilier est adapté à l’appareil urinaire) et pratique (certains usages sociaux du corps). Mais en droit la répartition s’opère selon l’appartenance sexuée des êtres (les plus jeunes peu autonomes étant dispensés).
Les signes les plus courants opèrent une distinction vestimentaire. Le sexe de la personne est désigné par des normes vestimentaires (robes / pantalons) apparemment exclusives l’une de l’autre.

Le caractère conventionnel est évident : les personnes ne basent absolument pas leur comportement suivant le pictogramme. Cinq minutes d’observation attentive révèlent qu’un bon nombre de personnes en pantalon choisissent d’entrer dans des toilettes pour robes.
D’autres signes s’appuient sur une distinction grammaticale (Il/Elle, Lui/Elle, He/She, Him/Her…)

Photo Kosmar
Ici encore c’est à groupe d’appartenance que se réfèrent les affichettes.
D’autres sur des formes habituelles de comportement (certaines personnes urinent debout, d’autres assises) :

Photo Delta Avi Delta

Photo Olijfblad
ou encore :

Photo jakebouma
Et les panneaux indiquent le mobilier le plus probablement disponible à l’intérieur. Mais ce n’est pas en fonction d’un choix personnel que la répartition doit se faire : c’est en fonction de ce que les personnes s’imaginent être le choix de comportement de la grande majorité de ses congénères. Il n’y a pas de sujet citoyen, créateur de ses propres règles ici.
Rares sont les panneaux à s’appuyer sur l’apparence physique de l’appareil urinaire pour en déduire une appartenance sexuée (et donc un WC plutôt qu’un autre) :

Sans doute pour clarifier, c’est le “sexe chromosomique”, le sexe déduit de la composition chromosomique des personnes, qui est choisi comme base de la répartition des individus en deux catégories séparées :

Photo Kosma
Mais le sexe chromosomique est invisible à l’oeil nu, et fait rarement partie des connaissances immédiates (comme le niveau de radioactivité, il n’est visible qu’indirectement, grâce à un appareillage spécifique).
Ce signe, humoristique, qui provient du musée de la science fiction de Seattle, essaie de proposer une répartition universelle :

Photo Liz Henry
Mais ce n’est pas très clair : ce panneau se présente comme une pierre de Rosette, où les hiéroglyphes sont traduits et groupés en deux classes d’équivalence (robe, XX, “female sign” ♀ — Unicode U+2640 –) où sexe (biologique, social, chromosomique, etc…) et genre sont finalement similaires.
Le fait que rares soient les personnes à se tromper de toilettes (qu’elles aient le sentiment de se tromper ou que des observateurs aient ce sentiment) est une belle preuve de la naturalisation des normes sociales, qui apparaissent immédiates et évidentes. Et leur remise en cause nécessite un important travail politique, du type de celui que propose le Sylvia Rivera Law Project, qui parle “the persistent discrimination, harassment, and violence that people who transgress gender norms face in gender segregated bathrooms…

Dans le même ordre d’idée : Une histoire des bonshommes de feu rouge…

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En Italie, les pharmacies vendent des vibromasseurs, pendant qu’en Caroline du Sud, un député républicain tente de les interdire.

L’on trouve peu de sources cohérentes permettant de comprendre l’évolution du nombre ou de la localisation des sex-shops. On ne les trouve pas beaucoup dans les guides touristiques, très peu dans les pages jaunes… Les magazines échangistes sont plus intéressants (ils servent de ressources aux échangistes ayant besoin d’adresses), mais souvent trop éphémères : ils ne vivent que quelques années.
Cette carte de Toulouse (parue en 1977 dans le magazine semi-pornographique Elle et lui) est donc bien rare : elle recense une partie des établissements (sex shops, bars “où les couples peuvent élargir le cercle de leurs connaissances”, etc…)

Depuis 2000, un guide touristique spécifique, le “Guide Musardine“, recense et note plusieurs centaines d’adresses. Les “sex-shops” figurent de manière centrale dans ce livre. Au fil des années, c’est à leur dissolution que le lecteur assiste. Voici quelques extraits, entre 2000 et maintenant.

Musardine 2000 :

Il y a plus d’une centaine de sex-shops à Paris, la petite musardine en a visité un grand nombre, furetant entre les rayons, interrogeant les vendeurs, se délectant au passage de belles images, s’extasiant parfois devant le génie des hommes qui surent créer des objets si compliqués juste pour le plaisir de faire plaisir. Autant le dire — sans haine et sans violence –, une bonne partie de ces boutiques ne valent pas que l’on courre le risque de se salir rien qu’en y pénétrant ou de glisser sur quelque Kleenex oublié à l’entrée d’une cabine.

Musardine 2002 :

Comme nous l’avions prévu l’année dernière, les sex-shops sont de plus en plus menacés par la rénovation des quartiers où ils se sont installés. Pourtant la plupart d’entre eux ont bien résisté aux offensives combinées de la morale et de la promotion immobilière. (…) Avouons-le au risque de sembler bégueule, nous préférons aller dans des magasins plus clean, situés dans des quartiers moins ouvertement consacrés au sexe, quand il s’agit de faire nos emplettes intimes – très intimes !

Musardine 2005 :

En l’espace de quelques mois, l’usage des sextoys, en particulier pour les filles, est devenu un véritable phénomène de mode. Ansi en juillet dernier, nous apprenions que Halle Berry en personne était une cliente régulière de la boutique Pleasure Chest de Los Angeles. (…) Donc, plus d’hésitation, on y va ! Et sans hésiter puisqu’aujourd’hui les godes et les vibros sont en vente aux galeries Lafayette.

Musardine 2006 :

Le terme “sex-shop” risque de disparaître bientôt de notre vocabulaire. (…) Nous préférons désormais parler de boutiques sexy! (…) Cette révolution que nous avons longtemps appelée de nos voeux dans ce guide est enfin en cours. Le sex-shop nouveau est arrivé!

On le constate, le Guide musardine du Paris sexy n’est pas qu’une simple collection d’adresses, il tient sur les magasins pornographiques un discours esthétique. Pas un discours moral, ni un discours économique (les tenants de l’ordre moral et les promoteurs immobiliers sont dénigrés en 2002). Mais un discours esthétique : ce qui est mis en valeur c’est la propreté, le bon goût et les décisions d’achat d’actrices américaines. Le Guide musardine laisse donc de côté les sex-shops “traditionnels” en valorisant “ces boutiques charmantes, voire élégantes [qui] sont l’exact opposé du magasin sombre et dégoûtant que nous avons souvent dénoncé dans nos colonnes.”
Pas d’ordre moral, donc, mais un beau goût de classe.
Certes, mais y a-t-il encore des oppositions morales aux sex-shops ? Le cas de la rue Saint-Denis est fort intéressant : les oppositions aux sex-shops se font explicitement sur une base non-morale. J’entends déjà certains écrire en commentaire que ces déclarations ne sont que la surface, et que c’est bien un ordre moral que soutiennent les opposants. Mais il me semble au contraire important de comprendre l’abandon du registre moral, ainsi que ce qui le rendait utilisable auparavant. Car les premières oppositions à l’implantation des sex-shops, au cours des années 1970, se fait bien sur une base morale, explicitement. A cette époque, le registre moral n’était pas seulement un registre permettant une mobilisation, ou une “monté en généralité” des arguments, c’était aussi un registre juridique et politique. Certaines forces cherchaient à représenter l’ordre moral. Et la notion de “bonnes moeurs” était protégée par un article du code pénal. Aujourd’hui, le code pénal a abandonné l’outrage aux bonnes moeurs. Le registre moral ne mène plus nulle part.
Les sociologues avaient cependant construit la notion de “croisade morale” (ou, pour citer Howard S. Becker, d'”entreprise de morale”) qui permet assez bien de rendre compte des mobilisations collectives contre ces magasins. Aurait-on donc affaire à une “croisade morale” sans morale ?
Un élément de réponse se trouverait dans le fait que le passage de la mairie du deuxième arrondissement de Paris de la droite (et la droite dure) à la gauche écologiste en 2001 n’a pas changé grand chose à la volonté du personnel politique élu de limiter l’implantation des sex-shops (et des peep-shows) rue Saint-Denis. Le maire du deuxième arrondissement déclare alors qu’il “n’y a pas de volonté de moraliser le quartier” (dans Le Parisien, 27 mars 2006) en commentant son rôle dans le remplacement de certains magasins par des commerces d’un autre type. C’est au nom de la tranquillité publique que les actions sont menées.
Recherche de la tranquillité et croisade esthétique se conjuguent pour faire disparaître les ambiances glauquissimes des sex-shops…

Mes autres billets sur ces magasins…

Il y a quelques mois, la Marche des trans – Existrans reprenait des formes de mobilisation — et de visibilisation dans l’espace public — dérivées des parades gaies et lesbiennes, les gay prides. Il y a quelques semaines, c’était au tour du groupe Les Putes de proposer une “pute pride”. Pour comprendre, tout d’abord, regardons ensemble deux reportages sur la Pute Pride (i>Télé et France3).
On constate que le répertoire de la “pride parade” n’explicite pas tout. Les parades mettent en valeur une succession de combinaisons identitaires (gay/techno, lesbienne/hard-rock, LGBT/chrétien, HEC/gay-lesbiennes, etc…) sous un même parapluie. La “pute pride” reste mono-identitaire (et l’on pourrait croire aussi à une sorte d’usage tourné vers la dérision ou l’ironie de certains codes des manifestations publiques gaies et lesbiennes).
La “pute pride”, beaucoup plus, semble répondre directement au constat problématique que fait Lilian Mathieu au début de son ouvrage, Mobilisations de prostituées :

pourquoi les individus qui se trouvent dans les situations les plus défavorisées et les plus dévalorisées, qui vivent dans les conditions les plus précaires, les individus soumis à des formes multiples de domination, de marginalisation ou de stigmatisation, sont-ils aussi ceux qui se révoltent le moins contre cette situation négative

La situation prostitutionnelle devient ainsi un cas “paradigmatique”, un cas extrême permettant d’accentuer certains traits. Mathieu analyse alors différentes mobilisations publiques (occupations d’églises dans les années 1970, tentatives de constitution d’un mouvement transnational dans les années 1990, actions “communautaires” dans le cadre de la lutte contre le sida…). Il porte son attention non seulement sur les ressources collectives (soutien d’associations…) mais aussi sur les “ressources individuelles” qui favorisent l’investissement dans l’action collective : “L’investissement dans l’action sociale peut ainsi apparaître comme une stratégie plus ou moins consciente de rattrapage, de reclassement, ou de repositionnement social.”

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Je continue mon exploration de l’hebdomadaire populaire Ici Paris, et toujours en me penchant sur le numéro 1347 du 4 mai 1971, que j’ai commencé à découper hier. J’avais insisté sur des publicités pour des choses en caoutchouc, en plastique et en latex, une guerre commerciale des poupées gonflables.
Dans le même temps, les dessinateurs attitrés du journal, qui, depuis l’automne 1970 ont intégré les “sex shops” dans le décor de leurs production humoristique, remettent le couvert.
Le dessinateur Uber (né en juin 1930 – …) est le créateur du personnage de “Notre bonne Julie”. Julie est peut-être l’une des dernières domestiques à peupler un dessin de presse, et elle ressemble d’ailleurs plus à une femme de ménage qu’à une domestique à demeure. Elle est à la fois pleine de bon sens et un peu demeurée (bonniche). C’est le seul personnage qui est représenté comme ayant acheté ce que l’on trouve dans un “sex shop” (et à se promener avec un sac délateur) : et c’est au nom d’une autonomie financière qui renforce une autonomie morale qu’elle le fait. (Et bien sûr, en disant cela, le dessin devient moins drôle…)

Albert Georges Badert fait intervenir deux personnages classiques dans son oeuvre : un vieux monsieur un peu aristocrate et une jeune fille dénudée (qui se demande comment il est possible de montrer autant de pornographie). L’on distingue assez bien, dans ce dessin, la vitrine non teintée du “sex shop” : ce n’est qu’en 1973 que le préfet de police en demandera l’opacification, mais il est ici précédé par la jeune femme.
Le dernier dessin (dont Henry Blanc est l’auteur) fait intervenir “Oncle Cyril”, un homme sûr de lui, bedonnant et presque chauve, sorte d’observateur détaché d’une révolution sexuelle alors en voie de constitution (c’est du moins ainsi que les contemporains interprêtent toute une série de changements sociaux). L’ “Oncle Cyril” est un esthète érudit de “la chose” mais n’est jamais représenté en acte : toujours avant ou bien après… Dans ce dessin, il compare sa connaissance des “positions” (terme qui fut par ailleurs le titre d’un ouvrage à sensation entre 1969 et 1972) à ce qui est consultable dans des livres.
Les dessins d’humour — au scénario souvent convenu — reflètent et produisent (ou contribuent à produire) l’image “culturelle” des sex shops. Ici Paris tire en 1970 à 1 185 000 exemplaires et a donc plusieurs millions de lecteurs : les dessins humoristiques diffusent ainsi largement l’image de ce type de magasin, alors qu’ils sont, en 1971, très peu nombreux hors de Paris.

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L’hebdomadaire Ici Paris est une mine d’informations. Hier, je parlais d’une série de dessins humoristiques portants sur les “sex-shops” (un autre billet sur le même sujet est en préparation), aujourd’hui, c’est sur “Ici Paris” en tant que sex shop que je souhaite porter mon regard.
Un numéro choisi presque au hasard, le n°1347 du 4 mai 1971, examiné dans les détails, laisse percevoir une véritable “guerre des poupées” : sur 24 pages, ce sont trois publicités embusquées qui essaient d’envahir le terrain.

Les “modèles luxes” sont plus chers, mais qu’offrent-ils de plus que les modèles “seconde classe” (des modèles que l’on retrouve ailleurs, dans Paris Flirt, notamment)?
Outre ces trois publicités, une quatrième m’intéresse peut-être plus. Le distributeur d’une poupée, Harmonex, propose en effet une série d’articles en caoutchouc devant favoriser l’hygiène, la sécurité, l’harmonie et l’équilibre… Qu’est-ce qui est camouflé (pour reprendre l’expression de Rachel Maines) derrière ces termes ? Des préservatifs ? Certains types de préservatifs ?
On le voit, à 35 ans de distance, c’est tout un monde qui se révèle à l’ouverture d’un numéro un peu défraichi : on y lit que la reine d’Angleterre souffre d’une dépression, qu’un tiercé mortel a tué cinq amis… et que le commerce pornographique et sexuel était probablement plus vivant qu’on pouvait à première vue le penser.

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La naissance des sex-shops est étrange : en quelques mois, l’usage du terme s’impose dans l’ensemble de la société française (du moins l’ensemble que l’on peut saisir à travers des sources variées mais limitées). L’Assemblée nationale se penche sur eux, le conseil municipal de Paris, la presse “respectable” comme la presse “de charme”… Et aussi chez les illustrateurs humoristes, particulièrement ceux qui officient dans la presse populaire.

Albert-Georges Badert (1914-1994) est un dessinateur et journaliste ayant travaillé entre autres à Ici Paris. J’ai rencontré son oeuvre un peu par hasard en dépouillant cet hebdomadaire populaire à la recherche d’articles ou de publicités sur les “sex-shops”, entre 1969 et 1973. L’apparition de ce type de magasin a probablement constitué pour Badert — mais aussi pour d’autres illustrateurs du journal, comme Stambuk ou Henri Blanc — une source d’inspiration permettant de renouveler en partie certains scénarios humoristiques un peu démodés, d’où une poignée, au moins, de dessins, comme ceux-ci :
(un exemple des dessins de A.-G. Badert, coll. Johan Van Ransbeeck).
Ses dessins pour Ici Paris semblent avoir été dispersés et vendus. On en trouve sur e-bay et probablement chez des bouquinistes. Et je suis à la recherche d’illustrations d’AG Badert, et, surtout, de ses héritiers ou ses ayant-droits (afin de pouvoir reproduire légalement certaines illustrations) : Ici Paris, que j’ai contacté, me signale en effet ne pas être propriétaire des droits de reproduction de ces illustrations.

Les choses sont un peu plus complexes avec l’illustrateur Henri Blanc (ou Henry Blanc, 1921-…), très productif pour Ici Paris et France-Soir à la même époque. Il est connu pour avoir adapté, sous forme de “strips”, les aventures du commissaire San Antonio. Mais au début des années 1970, il produisait aussi un dessin d’humour hebdomadaire, “Oncle Cyril”, où apparaissent les conséquences de la “révolution sexuelle”. Dans son cas aussi, dès l’automne 1970, les “sex shops” entrent dans son univers :

Un autre dessinateur, Robert Lassalvy (1932-…), insère aussi ces magasins dès novembre 1970, toujours dans “Ici Paris”.

(Je suis aussi à la recherche de Lassalvy ou de ses ayant-droits mise à jour du 2/5/2006 : Un correspondant m’a mis sur une piste prometteuse. Malheureusement, Robert Lassalvy lui-même est décédé en 2001, mais j’ai l’adresse de ses enfants.)

Avant l’automne 1970, on ne trouvera aucun dessin mentionnant de “sex shop”. Il y a des illustrations de librairies proposant des ouvrages sur “le sexe”, mais elles sont bien identifiées comme “librairies”. Tout change entre août et décembre 1970 : une dizaine de dessins peuple alors Ici Paris… Leur arrivée, cependant, semble avoir été préparée par l’entrée dans l’hebdomadaire de publicités pour des vibromasseurs (première publicité : 1er juillet 1969, p.8), des ouvrages “naturistes” ou “d’éducation sexuelle”, des poupées gonflables (première publicité : 16 novembre 1969), de la lingerie “heures intimes”… et surtout une série de reportages sur des villes sexualisées…

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Amusons-nous à retrouver le sens d’une loi…

L’article 99 de la loi du 30 juillet 1987 (dont j’avais parlé ici, autour de la question du zonage) interdit l’installation des sex-shops à moins de cent mètres des établissements scolaires. Mais qu’est-ce que cela signifie ?

Pour le comprendre, il faut essayer de remonter à l’origine de cette loi. L’une des origines est sans doute une série de questions au gouvernement posées par des députés, à partir de la fin des années 1970. Par exemple cette question du député Valleix :

M. Valleix rappelle à M. le ministre de l’intérieur que le principe de la liberté du commerce et de l’industrie ne permet pas d’imposer des mesures restrictives en ce qui concerne l’ouverture des établissements de « sex shop ». (…) Il n’en demeure pas moins que l’ouverture de telles boutiques à proximité d’établissements scolaires est extrèmement regrettable. On peut observer en ce qui concerne la protection de la jeunesse que des dispositions existent s’agissant des débits de boissons. Ainsi l’article L.49 du code des débits de boissons prévoit que les préfets peuvent prendre des arrêtés pour déterminer les distances auxquelles les débits de boissons ne pourront être établis autour de certains édifices et établissements (…) Il apparaîtrait souhaitable que des mesures analogues puissent être prises en ce qui concerne les « sex shops », au moins aussi dangereux sur le plan moral pour les jeunes que les débits de boissons.
Journal officiel de la République française, Assemblée nationale, 18 février 1978, p.584

A une question similaire, le ministre de l’intérieur de l’époque répond que “la mise en oeuvre d’une réglementation prohibant l’ouverture des sex-shops à proximité d’établissements fréquentés par les jeunes, et notamment des institutions scolaires, ne paraît pas susceptible de mieux garantir la protection des mineurs (…). Leur fréquentation, en effet, n’est pas comparable à celle des débits de boissons”
Mais des parlementaires (surtout de droite, UDF ou RPR) reviendront régulièrement à la charge… Jusqu’à ce qu’en 1987 Jacques Bichet, député du territoire de Belfort, arrive à ajouter un amendement dans une loi “portant diverses mesures d’ordre social”. La généalogie de cet amendement est donc liée, au moins en partie, à une reprise, dans le domaine sexuel, de la gestion spatiale des débits de boissons.
Et là réside l’importance de ce point de détail. Comment mesure-t-on la distance entre le débit de boisson et l’établissement scolaire ? C’est le trajet à pied qui compte, entre l’entrée principale des deux lieux.
Mais au moment où l’amendement Bichet est examiné par le Sénat, en juin 1987, c’est la notion du “périmètre de sécurité” qui est retenue — alors qu’elle n’apparaissait pas dans le débat de l’Assemblée nationale (entre le 4 et le 9 juin). Le Rapport (n°273), Annexe au procès verbal de la séance du 16 juin 1987 (Sénat, seconde session ordinaire de 1986-1987), par Louis Boyer, propose (p.132) :

Cet article, inséré par l’Assemblée nationale, tend, en quelques sorte, à créer un périmètre de protection autour de l’ensemble des établissements scolaires.
En effet, il s’agit d’interdire dans un rayon de cent mètres autour d’un établissement scolaire, l’installation d’un établissement dont l’activité principale est la vente ou la mise à disposition au public de publications dont la vente aux mineurs est prohibée.
Cette mesure nous paraît très salutaire.

Le même Louis Boyer répètera presque les mêmes termes lors du débat public au Sénat.

En 2002, deux tribunaux, à Lyon et à Rouen, interdisent l’installation de sex-shops (à Rouen, Tribunal de Grande instance, ordonnance de référé du 17 juillet 2002, dossier n°02/00492 ; à Lyon, Tribunal de Grande instance, ordonnance de référé du 7 juin 2002, dossier n°02/01541). Ils retiendront l’idée du “périmètre de sécurité” aux dépens de celle du trajet :

les demandeurs soutiennent avec juste raison que le mode de calcul tiré du Code de la Santé Publique ne saurait être applicable en l’espèce, le texte de la loi du 30 juillet 1987 se référant en réalité à un périmètre de sécurité, comme il en ressort des débats à l’Assemblée nationale
TGI Lyon, 7/06/02

Même chose à Rouen :

ce texte spécifique aux débits de boisson n’a pas vocation à s’appliquer aux commerces (…) dont l’extérieur des vitrines peut comporter l’exhibition de publication dont la vente aux mineurs (…) est prohibée
TGI Rouen, 17/07/02

L’interprétation des tribunaux repose sur ce qui serait l’intention des parlementaires ayant voté ce texte (il est fait mention, sans citation précise, de “débats à l’Assemblée nationale”, dont je n’ai pas encore trouvé trace). Or il existe à ce sujet des désaccords entre parlementaires. En 1997, un sénateur, Gélard, tente de durcir cette “loi des 100 mètres” en l’étendant à 300 mètres et à tous les lieux fréquentés par des jeunes.
Lors de la séance du 30 octobre 1997, au Sénat, Robert Badinter s’emporte :

Mes chers collègues, véritablement je ne suis pas sûr qu’on ait mesuré la portée de ce qu’on est en train de faire ! Je n’ose penser aux malheureux collègues professeurs de droit qui auront à présenter à leurs étudiants ce texte concernant finalement la suppression pure et simple, par une voie détournée, des sex-shops !
En commission des lois, nous avons essayé de mesurer ce que représentait un périmètre de trois cents mètres. Nous sommes arrivés à vingt-sept hectares, je crois.
Nous nous sommes dits que ce n’était pas possible ! Si nous prenons la carte d’une ville et que nous traçons un périmètre d’un tel rayon autour de chaque établissement, nous couvrons toute la ville !
(…)
Par conséquent, ce que vous faites en cet instant, par une voie détournée, c’est supprimer purement et simplement les sex-shops

Ce à quoi le sénateur Gélard répond :

Je voudrais répondre à M. Badinter. Cela ne fait pas vingt-sept hectares ! Cela ne ferait que trois hectares pour cent mètres. Mais ce n’est pas ainsi qu’il faut compter. Ces cent mètres doivent être calculés de façon linéaire à partir de la porte de l’établissement. Cela ne représente plus du tout trois hectares ! Cela ne concerne que la distance que l’enfant va parcourir de la sortie de l’école jusqu’à sa station d’autobus ou autres. On peut donc parfaitement installer des sex-shops, puisqu’il s’agit non pas d’un rayon, mais d’une distance.

Non pas d’un rayon, mais d’une distance…

Périmètre de sécurité contre distance de sécurité : jusqu’à présent, les tribunaux ont eu tendance à retenir comme allant de soi l’idée du périmètre… permettant beaucoup plus de restreindre l’installation des sex-shops que l’idée de la distance.

Mise à jour du 22 février 2007 L’article 99 de la loi du 30 juillet 1987 a été modifié en février 2007 : l’interdiction d’installation est de deux cents mètres, et la définition des sex-shops change. Pour plus d’informations, consulter cet article.