Baptiste Coulmont

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Dans un mémoire de master de géographie, Marc Skerrett propose une histoire de l’implantation des sex-shops à Toulouse (et plus largement dans le midi), entre la fin des années 1960 et la deuxième moitié des années 1970. Les travaux portant sur ce type de magasins sont bien trop rares, et le travail de Skerrett est fort éclairant.
Son propos est centré sur la constitution d’un espace marchand, et il tient, tout au long de son travail, les deux dimensions d’une géographie sociale du commerce sexuel.
Il souligne un mouvement que je n’avais pas saisi aussi profondément dans mes recherches, le passage d’un premier moment, autour du début des années 1970, où les sex-shops s’appuient sur un discours sexologique généraliste popularisé autour des années 1968, sur la norme de “l’orgasme idéal” (mise en lumière par Pollak et Béjin) : finalement sur un “devoir de plaisir” qui s’adresse à toute la population. Il s’appuie pour affirmer cela sur un faisceau de sources (entretiens biographiques avec un des pionniers, analyse des publicités dans la Dépêche du Midi, interprétation de la localisation des premiers magasins). Pour attirer un large public et valider leur “prétention à un large degré de généralité”, les premiers sex-shops s’installent dans des rues passantes, au centre de la ville — centre de la cité, le personnel commercial est plutôt féminin, et les références les plus légitimes. Le “pionnier” s’explique ainsi :

« Moi, j’ai réfléchi avec d’autres personnes à Toulouse, on en avait parlé, on m’a dit, mais les sex-shops, ça a un grand avenir parce que l’idée des gens de 68, c’était de faire évoluer l’humain, apprendre aux gens à faire l’amour de façon à ce qu’ils soient plus heureux (…). Et alors, il y a un type ici que je connaissais bien, il m’a dit, il va falloir acheter des boutiques très grandes, (en) plein centre-ville et tu auras des vendeurs ou des vendeuses en blouse comme dans une pharmacie et on vendra des produits comme ça… »
source : Marc Skerrett, La genèse territoriale d’une «industrie du sexe» : le cas des sex-shops à Toulouse, mémoire de master 2 de géographie, Université Toulouse II Le Mirail (Institut de géographie D. Faucher), octobre 2006

Skerrett analyse alors la concentration progressive autour des quartiers chauds comme un abandon de cette volonté de généralité : c’est “l’effritement du rayonnement global au profit d’une inscription locale”. Le discours sexologique est tourné en ridicule, la spécialisation se fait par préférence sexuelles, la clientèle ciblée est dorénavant masculine. “Les sex-shops n’appartiennent plus formellement — dès le milieu des années 1970 — au parcours initiatique du couple mais se présentent comme une chasse gardée masculine. (…) Au lieu d’attirer “la” clientèle au chant des sirènes de la libération sexuelle, le sex-shop a ciblé “une” clientèle plus spécifique…” (source : Skerrett).
Mais plus qu’un “repère conventionnel des quartiers chauds”, les sex-shops contribuent à la constitution de ces quartiers, autour de lieux de prostitution, de bars ouverts tards, de cinémas pornographiques — à la durée de vie courte –, de gares routières ou ferrovières… La tendance existe de considérer ces “quartiers chauds” comme intemporels. Il me semblent que leur constitution est en permanence renouvellée, qu’ils ne sont jamais assurés de rester chauds bien longtemps.

[Note : Tout comme, l’année dernière Irene Roca avait eu vent de mes travaux grâce à Monsieur Google, Marc Skerrett est tombé sur un stade initial de mes recherches avec l’aide du moteur de recherche susmentionné. Deux exemples, s’il en fallait encore, de l’intérêt des “prépublications” sur internet, et des blogs, pour la recherche en sciences sociale…]
[Mise à jour : le billet a été remarqué par rezo.net. Les visiteurs voudront peut être lire les souvenirs d’une vendeuse de sex-shops (vers 1972) ou se renseigner sur l’image des sex-shops dans les dessins de presse de 1971 (ou en 1970, ou encore lire la première préhistoire des sex-shops…]

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L’association écologiste a demandé à l’Union européenne de bannir l’usage de produits toxiques dans les godemichets et autres jouets sexuels, plus précisément l’usage des “phthalates” (ou phtalates) , qui peuvent “déranger le système hormonal humain, diminuer la fertiliter et attaquer le foie et les reins”. Greenpeace recommande l’usage de sex-toys non-toxiques.
Sex toys contain toxins

08/09/2006 20:31 – (SA)
The Hague – Environmental group Greenpeace called on Friday on the European Union to ban the use of chemical plastic softeners in sex toys because they contained dangerous substances known as phthalates.
“Adult sex toys contain the same toxic substances that EU banned from use in children’s toys,” said Greenpeace.
The environmental group said it was shocked to find that seven of the eight sex toys it had tested contained between 24% and 51% of phthalates.
“It is unbelievable that such toxic substances can be used in adult toys.
Greenpeace spokesperson Bart van Opzeeland said: “We have tested many products in the last few years but never have we encountered such high concentrations.”
Greenpeace research has shown that phthalates can disrupt the human hormonal system, diminishes fertility and adversely affects the kidneys and liver.
The substance is used to soften plastics and PVC plastic.
Greenpeace stressed that a ban on phthalates would not mean the disappearance of people’s favourite sex toys as there are plenty of non-toxic alternatives.

C’était une revendication déjà présente dans bon nombre de site dédiés à la santé sexuelle comme tinynibbles, et dans les “sex shops” féministes américains. Un magazine environementaliste américain, Grist, avait, en décembre 2005, consacré un article sur les toxines dans les sex-toys :

Unlike other plastic items that humans put to biologically intimate use — like medical devices or chew-friendly children’s toys — sex toys go largely unregulated and untested. And some in the industry say it’s time for that to change.

Un reportage vidéo de treehugger TV vous explique comment acheter un sex toy vert.
Ces phthalates, interdits dans les jouets pour enfants (“garantis sans phthalates” est-il écrit en évidence sur les paquets), pour de bonnes raisons, se retrouvent ailleurs.
Le quotidien Libération avait fait une sorte de clin d’oeil à cela en présentant ironiquement ceci :

Ecolo jusqu’au bout du vibro
REUTERS. Par Emmanuelle PEYRET
Libération, Jeudi 10 août 2006 – 06:00
C’est fou tout ce qu’on peut faire de très simple pour passer un été pur bi et écologiquement hyper correct. Utiliser la puissance du soleil pour votr plaisir sexuel, par exemple, proclame la page d’accueil d’un site californie (1). Tiens, good idea, mais comment ?
La bête à deux dos en plein midi : pas très nouveau. Caresses solaires à l’entrejambe : risqué. Non, la vraie bonne idée, c’est le
vibromasseur à énergie solaire. (…)

Je n’ai pas encore vu, sur l’internet francophone, de revendications portant sur les phthalates dans les godes. Le commerce sexuel sur internet (les sex-shops on line) semblent ne pas avoir tenté de diversification vers l’écologie personnelle. Le site “chambre69” propose de laver son godemiché à l’eau et au savon pour éviter les bactéries, mais ne dit rien des fameux phthalates :

Gardez votre godemiché propre.
Après chaque usage, nettoyez avec de l’eau chaude et du savon, (n’utilisez pas de produits agressifs), rangez-le seulement lorsqu’il est bien sec. Les bactéries ont besoin d’humidité pour se développer.
Il est préférable de couvrir votre godemiché avec un préservatif, même si vous êtes la seule à l’utiliser.
Changez le préservatif chaque fois que vous vous échangez un gode avec un partenaire ou lorsque vous passez de l’anus au vagin.
chambre69

Voici, par comparaison, l’extrait d’un prospectus d’information (la totalité est 4 fois plus longue) disponible dans les magasins “Toys in Babeland” de New York, en 2003.

source : Toys in Babeland (archives personnelles)
Le rapport de Greenpeace, en néerlandais, est ici : Extreem hoge concentraties weekmakers in seksspeeltjes. L’original, en anglais, (version PDF) est là : Determination of phthalates in sex toys.
La synthèse de UPI est ci-dessous :

Harmful chemicals found in many sex toys
AMSTERDAM, Netherlands, Sept. 8 (UPI) — A report released Friday by Greenpeace Netherlands reveals that many plastic sex toys have high concentrations of phthalates, a toxic chemical softener.
Greenpeace reported that a wide range of sex toys, including vibrators and dildos, contain hazardous levels of phthalates, which is used to make plastic more soft and flexible.
Researchers reportedly tested eight sex toys for phthalates, finding that seven of them contained dangerous amounts of the chemicals — which are said not to biodegrade well and can be hazardous even in small amounts.
Three years ago, research into children’s toys such as teething rings turned up similar levels of the chemicals. Toy manufacturers were forced to come up with alternatives, since phthalates can be ingested through direct contact with sensitive tissue.
Greenpeace said the research indicates exposure to the chemicals can disrupt the body’s ability to regulate hormone production. The chemicals also reportedly can damage reproduction, and cause liver and kidney defects — and possibly cancer.

Sur le net :
Réaction du Babeland Blog,
Commentaire de tinynibbles,
traduction française du communiqué de Greenpeace, sur sextoyer.com
Mise à jour :
L’agence de protection de l’Environnement du Danemark vient de rendre public un rapport (en danois) (le premier, à ma connaissance, par une agence gouvernementale) sur les Phthalates dans les jouets sexuels [qui se disent sexlegetø]. Udansk en fait un résumé, en anglais :

moderate use of dildoes (less than 15 min/week) is not associated with any significant health risk [l’utilisation modérée de godemichets (moins de 15 minutes par semaine) n’est pas associée à un risque significatif pour la santé]
heavy usage (1 hour/day) is not associated with any significant health risk, except for pregnant and breastfeeding women who should abstain from heavy usage [l’usage intensif (une heure par jour) n’est pas associé à un risque significatif pour la santé, sauf pour les femmes enceintes ou allaitant, qui devraient s’abstenir de toute utilisation intensive]

Le rapport danois propose quelques conseils :

avoid oil-based lubricants as they increase the transfer of phthalates
don’t buy PVC toys
use PVC toys with a condom

Cory Silverberg écrit :

I’ve been told by some manufacturers that you can tell if a toy has phthalates by the strong chemical smell many jelly rubber sex toys have out of the package, and that the stronger the smell, the more phthalates are likely in your toy.
[Des fabricants m’ont dit qu’il est possible de dire si un toy a des phtalates juste à partir de l’odeur chimique très forte que de nombreux sex toys caoutchoucteux dégagent à l’ouverture du paquet. Plus l’odeur est forte, plus il y a, probablement, des phtalates dans votre toy.]

suite de la mise à jour : un article du Register s’intéresse à la législation européenne ; et un article de Stats (George Mason University) s’intéresse aux différences de règlementation entre l’Europe et les Etats-Unis (ces derniers refusant de bannir l’usage de certains phtalates dans les jouets pour enfants).

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Le client d’un sex-shop de Floride, après avoir passé un moment dans une cabine vidéo, déclare au vendeur que, suite à son plaisir coupable, pour être en paix avec sa “conscience coupable”, il est obligé de mettre le feu au magasin. Il retourne dans la cabine, lui met le feu à l’aide d’essence et met ensuite le feu au reste du magasin en s’éloignant tranquillement.
J’ai eu l’occasion de parler des problèmes posés par le nettoyage des cabines (et du sale boulot associé), et là, la solution est radicale (et prise en charge par le client lui-même). On a aussi l’impression de voir une sorte d’exorcisme fou. Les télévisions locales américaines en font bien entendu leurs gros titres, avec nombre de jeux de mots et de double entendres.
Lien vers les reportages, format Quicktime : A Porn Shop Inferno

Police: Man With ‘Guilty Conscience’ Sets Sex Shop Fire
Authorities in Miami are searching for a man captured on surveillance video setting fire to an adult sex store minutes after leaving a porn video booth and telling a clerk he had a “guilty conscience.”
Investigators said a man recently visited the Bird Road Adult Shop located at 74th Ave. in Miami after 3 a.m. and entered a video booth.
The report said the man left the video booth, walked up to a clerk and said he was sorry and that he had a “guilty conscience.” The man then allegedly told the clerk that he was going to have to burn the building down.
The man was videotaped dumping a flammable liquid into the aisles and into his video-viewing booth and then setting the liquid on fire.
The clerk tried to pull the man out of the booth, but the customer continued to spread flammable liquid, and set the rest of the shop on fire, police said.
As flames spread around the store, customers and employees fled.
“With the flames that you can see from the video, very, I mean with the accelerant he used, (it was a) very explosive situation,” Miami Detective Robert Williams said. “You have people from these booths running through the flames.”
“Running for their lives?” a reporter asked.
“Running for their lives in order to get out of this building,” Williams said.
Police are still searching for the man. Arson of an occupied building can carry a life prison sentence.

Dans le même ordre d’idée :

Porno For Pyros: Arson At Bird Road Porn Shop
Caught On Camera: Arsonist Setting The Fire
Jawan Strader
Reporting
(CBS4 News) MIAMI Police want to know why a man walked into a Bird Road adult book store, apologized to a clerk on duty, and then, drenched the place with a flammable liquid and set the store full of people on fire. First, though, they have to find him. (…)

Le travail de vendeur de sex-shop n’est pas de tout repos !

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Le Guide Musardine du Paris Sexy, j’ai eu l’occasion d’en parler (ici par exemple) propose depuis quelques années une sélection d’officines faisant commerce, à un degré ou à un autre, du sexe. Il a peu de concurrents, sinon le Guide du Kokin (sic), qui en est à sa deuxième édition, et France Coquine, édité par Le Petit Futé depuis 1998, et qui s’intéressent à la France entière (et aussi à la Belgique).
La longévité du guide France Coquine et la stabilité de ses rédacteurs en fait une source d’information intéressante. Les adresses recueillies sont intéressantes ; mais le projet est probablement d’une plus grande ampleur.
Dans les années 1950-1960, les premiers guides touristiques à destination spécifique d’un lectorat homosexuel proposent une mise en liste et une mise en carte des bars et autres lieux de sociabilité. Martin Meeker, dans Contacts Desired, a étudié en ce sens une série de guides gays américains : “Not until the early 1960s with the publication of the guidebooks could a national sexual geography be known with any specificity — and a specificity that could be known on a mass scale.” (Meeker, p.216) Un travail d’objectivation est donc réalisé par des “communautés sexuelles” elles-mêmes, et se trouve au cœur de leur entreprise de construction identitaire.
Il me semble que ces guides français du commerce sexuel s’inscrivent dans le même contexte : ils permettent à la fois une entrée dans un monde peu connu, un parcours possible dans ce monde, et une cristallisation, selon certains principes, des frontières de ce monde. Prenons par exemple l’édition 2005 de France Coquine :

Sensibles aux différents problèmes rencontrés par les professionnels du monde libertin (autorisation d’exister, autorisation d’ouverture tardive, amalgame entre lieux de libertinage et lieux de prostitution, censure de couverture de magazine, etc.) l’idée nous est venue de créer un syndicat afin de fédérer, de professionnaliser et de responsabiliser les dirigeants travaillant dans ce secteur d’activité.
[…] Le but du [Syndicat Interprofessionnel des Exploitants d’Enseignes Libertines] S.I.E.E.L est de fédérer les établissements accueillant le public libertin, les boutiques pour adultes, les médias de la presse de charme et les sites web pour adulte afin de défendre la liberté d’exister, de travailler et de protéger le public libertin. L’adhésion au S.I.E.E.L. ne sera proposée qu’aux établissements ayant un numéro Siret, autrement dit, il ne sera pas ouvert aux associations loi 1901.
Les adhérents du S.I.E.E.L. devront especter un cahier des charges strict comme par exemple, la propreté, la mise à disposition gratuitement des préservatifs, le respect des tarifs affichés, la non vente de prestations corporelles (massages et autres), etc…

Ce guide propose donc bien la délimitation de frontières professionnelles. Il est encore plus explicite quand il décrit l’expérience possible des clients des sex shops et construit à partir de ces expériences un groupe de magasins à ne pas fréquenter.

Cette sélection est […] basée sur deux critères qui nous semblent essentiels à savoir, la qualité de l’accueil et surtout l’hygiène car nous avons constaté que certains établissements qui proposent une arrière salle ou un sous-sol pour la projection de cent films et plus en cabines vidéo sont de véritables repères à microbes voire plus. Quant aux odeurs d’urine ou même pire, dans cerains cas, c’est à la limite du « gerbable »… OK, ce sont les clients qui salopent tout, comme nous l’ont affirmé les tenanciers, mais si c’était correctement entretenu dans la journée, ces endroits resteraient fréquentables. D’ailleurs certains arrivent, tant bien que mal, à garder leurs magasins et cabines relativement propres. Il fallait le dire !
source : Guide de la France Coquine, Paris, 1998, p.58

En 2003, la description est un peu plus précise encore :

Nous ne nous attarderons pas non plus sur la propreté surtout dans bon nombre de sex-shops qui proposent la « multi-projection » en mini-salles ou en cabines individuelles qui n’ont d’individuel que le nom car dans la majorité des cas, les portes sont défoncées et les murs troués. Pour égayer le tableau, il faut aussi parler des odeurs nauséabondes (urine, excrément, sperme, etc.). En attendant, il y en a qui aiment puisque ces établissements font du monde et contrairement aux idées reçues nous y avons croisé pas mal de personnes habillées assez « classe » qui ont sans doute un faible pour « l’hyper-glauque »… Bref, les sex-shops parisiens feraient bien de prendre exemple sur leurs confrères de province !
source : France coquine… et Belgique, guide de l’univers libertin 2003-2004, Paris, 2003, p.122

La question de la propreté n’est pas seulement posée par les observateurs ou les rédacteurs de guides. Le maintien de la propreté des magasins est une tâche laissée au bas de l’échelle des sex-shops, c’est un sale boulot. Les vendeurs acceptant d’être interrogé à ce sujet par des étudiants en sociologie sont donc ambivalents dans leur réponse et vont décrire principalement tout un ensemble de techniques d’évitement, qui font sens dans le cadre de leur activité, mais qui conduisent parfois à des résultats… disons, contre-productifs :

Comme j’vous ai dit, nous on suit nos cabine tout au long de la journée. Vous arrivez le matin, la cabine, bon, elle va sentir le propre. Maintenant, c’est sûr, que vous arrivez à dix heurs ou à onze heure du soir, ça va sentir un peu la transpiration, euh, les déjections, donc euh voilà. Mais elles sont propres. C’qui faut savoir, c’est : comme on les fait tout le temps, logiquement, on a toujours des cabines propres, le sceau il est vidé, le papier est fait, le cendrier il est fait. Bon si y’a un truc par terre, c’est pas euh… le mec qui est dans la rue, il va marchre sur un mégot, c’est vrai que bon, là, heu… nan, nan, c’est toujours euh… C’est toujours propre.
source : entretien réalisé par F.L. et L.M.

Un autre vendeur racontera une technique assez intéressante :

A chaque personne, je fais un tour [dans la cabine] pour voir. D’autres n’éjaculent pas forcément, y’a des papiers hygiéniques qui sont là. Quelqu’un qui est bien propre part avec son truc ou part dans les toilettes et puis s’en va. Et quand je vais dans la cabine, il n’y a presque rien. Mais y’a des personnes pour se foutre de celui qui travaille là, ou bien qui n’est pas poli. Il éjacule sur l’écran. Il faut attendre un peu, mettre un peu le chauffage, et laisser sécher.
source : entretien réalisé par N.F. et A.C.

Mettre le chauffage et laisser sécher, transformer l’excrétion en quasi-poussière, c’est mettre la souillure à distance, mais cela risque d’accentuer odeurs et inconfort pendant un moment, et conduire aux scènes décrites par le guide de la France Coquine.

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Il y a un an, le Conseil d’Etat, dans une ordonnance (contentieux n°281084, CE Ord. 8 juin 2005 Commune de Houilles) permettait à un maire d’interdire l’ouverture d’un sex-shop en raison de circonstances locales :

la mesure prise par le maire de Houilles, qui repose sur des motifs qui sont au nombre de ceux que les autorités chargées de la police municipale peuvent légalement retenir, apparaît fondée sur des éléments d’appréciation tirés de la tranquillité de la population et de la protection de la jeunesse

J’avais en son temps exposé l’affaire, mais il faut y revenir, car une nouvelle décision de justice a été rendue.
Rappelons juste quelques éléments de contexte.
Tout d’abord, l’article 99 de la loi n°87-588 du 30 juillet 1987 interdit l’installation de sex shops à moins de 100 mètres d’un établissement scolaire. Ensuite le Code pénal nouveau, article 227-24, interdit entre autre la diffusion aux mineurs de “message[s] à caractère violent ou pornographique”, quel que soit le support de ce message. Ainsi, avec des vitrines opaques et en s’éloignant des écoles et lycées, un sex-shop avait la possibilité de s’installer.
Quand, au début de l’année 2005, un entrepreneur prévient la mairie de Houilles de l’ouverture prochaine de son sex-shop, “Cassandre”, le maire décide par arrêté municipal d’en interdire l’ouverture (arrêté du 13 avril 2005, commune de Houilles). Le Tribunal administratif de Versailles, le 12 mai 2005, annule cet arrêté : le projet de sex-shop respecte les lois en vigueur (se situant à distance de tout établissement scolaire), et surtout, l’opposition locale sur lequel s’appuie le maire pour faire valoir ses pouvoirs de police se réduit en fait à une pétition signée par seize (16) personnes.
Le maire de Houilles fait appel et le Conseil d’Etat (juge des référés) rend rapidement une ordonnance, donnant raison au maire : un maire a le droit d’interdire l’ouverture d’un sex-shop. La rapidité d’action du Conseil d’Etat a été célébrée par les commentateurs (c’est le 8 juin 2005 que la décision est rendue), qui ont néanmoins trouvé étrange la prise en compte d’une nouvelle pétition, signée par mille six-cents (1600) personnes après l’annulation de l’arrêté municipal par le T.A. de Versailles.
Sylvain Hul, dans l’AJDA 2005(Jurisprudence, p. 1851, “Quand l’absence d’illégalité manifeste vient au secours de la moralité publique”) écrit ainsi :

Il est permis, en effet, de se demander si la production d’une pétition postérieure à l’intervention de la décision litigieuse serait de nature à emporter la conviction du juge de l’excès de pouvoir quant à l’existence de circonstances particulières justifiant, en dépit de sa conformité à la législation en vigueur, l’interdiction d’un établissement semblable à celui ici en cause.

Mylène Le Roux, dans une longue note des Cahiers Administratifs et Politistes du Ponant (une revue de l’université de Brest, automne-hiver 2005), écrit aussi :

utiliser en l’espèce cette solution [une pétition postérieure à la décision de première instance] équivaut à valider rétroactivement un acte qui n’était pas légal au moment de son adoption [l’arrêté municipal d’avril 2005], faute d’éléments justifiant des risques de troubles à l’ordre public.

Même si aucune référence explicite à la moralité publique ne figure dans cette décision du Conseil d’Etat (la moralité publique étant difficile à manier), il apparaît clairement qu’elle contribue à établir les frontières de la liberté du commerce.
Cette ordonnance du Conseil d’Etat a été rapidement publicisée, par exemple dans la réponse donnée à la question d’un sénateur qui demandait si un maire est habilité à interdire la création d’un sex-shop dans l’ensemble du centre piétonnier de sa ville (novembre 2005). Le Ministre de l’intérieur (Sarkozy) répond que :

le maire peut faire usage des pouvoirs de police générale dont il dispose à l’égard d’un établissement qui, sans tomber sous le coup ni de l’interdiction édictée par la loi du 30 juillet 1987 précitée, ni de l’incrimination prévue par l’article 227-24 du code pénal, présenterait, en raison des circonstances locales, des dangers particuliers pour la jeunesse ou pour la tranquillité de la population.

La décision du Conseil d’Etat était rendue dans le cadre d’un “référé-liberté“, et l’on attendait donc la décision des juges “du fond” : “L’on peut imaginer la perplexité avec laquelle les juges du fond accueilleront cette ordonnance lorsqu’ils auront à juger de la légalité de la décision du maire de Houille d’interdire l’ouverture du sex-shop”, écrivait ainsi Mylène Le Roux.
Cette perplexité, malheureusement, n’est pas décelable à mes yeux dans la décision récente du Tribunal administratif de Versailles (4e Chambre, 12 mai 2006, n°0504136, Sté Cassandre c. Commune de Houilles), qui valide l’arrêté municipal. La décision d’interdiction du maire est fondée “sur des motifs tirés d’une part de la tranquillité de la population, d’autre part de la présence à proximité du commerce litigieux d’établissements scolaires et d’équipements destinés à la jeunesse” :

Considérant, en second lieu, qu’il ressort des pièces du dossier qu’une école maternelle et une école primaire sont situées certes à plus de cent mètres mais tout de même non loin du commerce litigieux; que surtout la commune aménage à proximité de ce commerce un “pôle jeunesse” destiné à abriter des services d’animation, d’information et de loisirs à l’intention des jeunes; qu’eu égard à ces éléments (…) la mesure prise par le maire de Houilles ne fait pas apparaître d’atteinte manifestement illégale à la liberté fondamentale que constitue la liberté du commerce et de l’industrie”

C’est le “tout de même non loin du commerce litigieux” qui m’intrigue : si l’article de loi du 30 juillet 1987 avait établi une distance interdite de 100m autour des établissements scolaires, c’est bien pour — a contrario — rendre licites les installations de sex-shops à 101m et plus. L’extension du domaine interdit (par la distance et l’inclusion des “pôles jeunesse en projet”) montre combien se construit un urbanisme fondé sur la figure de l’enfant mis en danger par la sexualité adulte. Et cela même si cette sexualité est enfermée sous des vitrines opaques et à bonne distance des écoles.
Les commentateurs voient souvent dans certaines pratiques étatsuniennes une mise en application du puritanisme (en traçant rapidement cela aux origines du peuplement de la colonie, même si les Puritains proprement dit n’ont jamais constitué qu’une minorité du peuplement, éteinte en l’espace de quelques générations). L’interdiction de la vente des godemichés au Texas, ainsi, soulève bien des sourires (et un documentaire, Dildo Diaries, est diffusé à ce sujet sur PinkTV ce soir). Mais il faut souligner combien ces décisions d’Etats fédérés ou de comtés sont combattues en justice (notamment grâce à l’aide de l’ACLU) et reçoivent une large publicité. Il n’en va pas toujours de même de ce côté de l’Atlantique.

Mise à jour du 22 février 2007 L’article 99 de la loi du 30 juillet 1987 a été modifié en février 2007 : l’interdiction d’installation est de deux cents mètres, et la définition des sex-shops change. Pour plus d’informations, consulter cet article.

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La récente initiative du député Bernard Perrut visant à interdire les sex-shops à proximité des lieux fréquentés par des mineurs m’a conduit à relire les quelques propositions de loi (six) qui, entre 1983 et 2000, ont cherché à limiter l’implantation de ces magasins [texte des six propositions de loi [PDF, 2 méga]]. Avec celle de Perrut et de Christian Philip, son acolyte, cela fera sept. [Signalons que ni le secrétariat de Perrut, ni celui de Philip n’ont daigné répondre à mes mails demandant copie du texte qu’ils ont déposé.]
Six propositions de loi, mais quatre déposées entre 1993 et 1996; cinq dont les auteurs sont députés et une en provenance d’un sénateur; cinq déposées par des parlementaires parisiens (Dominati, Gloasguen, Assouad), une par un provincial ; aucune par un parlementaire de gauche.
Elles sont assez semblables les unes aux autres. Cela s’explique en partie — en partie seulement — par une certaine continuité des promoteurs. En 1983 Jacques Dominati dépose une proposition (n°1787) cosignée notamment par Francisque Perrut et Yves Lancien. En 1993, c’est le fils Dominati (Laurent), qui, ayant pris la succession de son père, dépose un nouveau projet (n°557). En 1995, Laurent Dominati cosigne — notamment avec Francisque Perrut — une proposition (n°1998) déposée par Claude Goasguen. En 1996, Dominati fils toujours cosigne une proposition (n°2924) déposée par son collègue du XIVe arrondissement, Lionel Assouad. En 2000, Laurent Dominati, toujours, dépose une proposition (n°2439) cosignée notamment par Bernard Perrut (fils de Francisque Perrut, qui a succédé à son père à l’Assemblée nationale). En 2006, c’est Bernard Perrut qui fera une proposition de loi (n°3209). La continuité, familiale et partisane, des promoteurs, explique donc la stabilité des textes proposés.
La similarité vient aussi du fait qu’elles suivent le même modèle de gestion spatiale des sex-shops. Pour comprendre, rien de tel qu’un petit schéma :

Dans les années soixante-dix, le modèle implicite suivi avait pour but d’éloigner les mineurs de la pornographie : revues interdites aux mineurs, vitrines opacifiées, magasins interdits aux mineurs… Une série de barrières symboliques, administratives, juridiques… sont dressées, presque de manière concentrique. C’est un traitement micro-géographique, étendu à l’espace du magasin et à sa frontière extérieure. Dans les années quatre-vingt et jusqu’aujourd’hui le modèle poursuivi s’appuie au contraire sur une volonté d’éloigner les magasins d’une classe de lieux (jardins publics, écoles, églises, salles de sport) et d’éloigner les magasins entre eux. Les propositions de loi souhaitent une distance de 200m entre les lieux fréquentés par des mineurs et les sex-shops ainsi que 75m entre deux sex-shops. C’est un modèle urbanistique.
Ce changement de modèle nécessite un changement juridique. Le “modèle 1” s’appuyait in fine sur la loi du 16 juillet 1949 sur la presse (la justification ultime des arrêtés préfectoraux et autres règlementations était cette loi qui règlementait non seulement la presse pour enfants, mais aussi la presse licencieuse). Le “modèle 2” oublie la presse : ce que visent les propositions de loi, ce sont les “objets et services pornographiques”. Ces “objets et services” ne sont jamais décrits par les députés, aussi peut-on penser qu’ils concernent certains spectacles de dénudage, certaines formes de “massage”, certains godemichets, fouets, culottes… Cela implique un changement de ce qui est considéré comme pornographique : si l’on a comme modèle la presse, alors la pornographie est une forme de représentation ; si l’on parle d’objets pornographiques, alors le porno est une forme de destination. Beaucoup plus menaçante, la pornographie est plus ou moins partout. Mais comme, pour l’instant, aucun de ces textes n’a été transformé en loi, on ne peut connaître avec certitude comment ils auraient été appliqués. La loi de juillet 1949 sur la presse fonctionnait à partir de la notion de “bonnes moeurs” : les outrages devaient être interdits ou sanctionnés. Il en va différemment maintenant ou ces “bonnes moeurs” n’ont plus trop d’efficacité juridique (il existe toute une littérature à ce sujet : depuis les livres de Iacub, Lavau-Legendre, Pierrat jusqu’à ceux de Lochak et alii). Les propositions de loi continuent à dire que la pornographie est ce qui porte atteinte aux bonnes moeurs, mais cela devient une définition, et non plus le signe d’un délit. La source de l’illégalité devient “les nuisances”, l’absence de “tranquillité”, les “inconvénients”, ou même le risque de criminogénération : les sex-shops “générant parfois un environnement propice à l’apparition de diverses formes d’infractions”. [On y trouve aussi, après 1993, l’idée que la pornographie est une atteinte à la dignité, c’est important, mais j’accélère]
L’opposition que je propose ici entre deux modèles est bien entendu durcie. On peut considérer ces souhaits de loi comme la poursuite du premier modèle dans le sens où ils demandent souvent que les sex-shops “d’adapter, à l’entrée de leurs locaux, une porte pleine ou opaque, maintenue fermée par un dispositif adéquat” (renforçant ainsi la barrière dont j’ai parlé plus haut). Les textes insistent aussi sur l’interdiction de toute publicité, enseigne, marque, promotion…
La proposition la plus innovante revient sans doute à Claude Goasguen : il reprend certes les dispositions habituelles, mais il demande aussi la fermeture des sex-shops qui se trouveraient, après le passage de la loi, dans une “zone protégée”, ou qui se trouveraient dedans à la suite de l’installation d’une école, par exemple. Il comprend bien que cette demande entre en contradiction avec — pour le moins — la liberté du commerce. Aussi propose-t-il (et c’est vraiment pervers) l’établissement d’une taxe additionnelle à la taxe spéciale sur les films pornographiques, qui alimenterait un fond d’indemnisation des gérants des sex-shops obligés de fermer. Il fait d’une pierre deux coups : il rend moins rentable la pornographie visuelle (conduisant peut-être à la fermeture de certains sex-shops), et il propose l’éradication des sex-shops (car en pratique, tous ces magasins sont à proximité d’un jardin public, d’un square, d’une crèche, d’un “lieu d’animation culturelle” ou d’une école…). En s’accrochant à la régulation fiscale de la moralité publique, il ne fait qu’étendre un système mis en place avec la loi de 1975 sur les films X et celle de la fin des années 1980 sur le “minitel rose”. Pour citer son texte :

L’indemnisation est assurée par un fonds de garantie (…) alimenté par une taxe additionnelle à la taxe spéciale sur les prix des places de cinéma applicables aux salles projetant des films pornographiques ou d’incitation à la violence

Je tiens à la disposition de tous un dossier composé du texte de ces six propositions de loi [PDF, 2 méga] (et les commentaires de juristes professionnels me seraient d’une grande aide), et je conclue par une copie de mon Rebonds récent dans Libération :

Interdire les sex-shops ?
Par Baptiste COULMONT
Libération, Mardi 11 juillet 2006

Dans le cadre d’un texte de loi sur la protection de l’enfance (Libération du 7 juillet), des députés UMP se sont mis en tête d’interdire les sex-shops à proximité des lieux fréquentés par des mineurs, par amendement : «Est interdite l’installation, à moins de deux cents mètres d’un établissement recevant habituellement des mineurs, d’un établissement dont l’activité est la vente ou la mise à disposition du public de publications ou de produits dont la vente aux mineurs est prohibée.» Depuis une ordonnance du Conseil d’Etat de 2005, les maires peuvent interdire leur installation en cas d’opposition locale. Depuis une loi de 1987, ils sont déjà interdits d’installation à moins de cent mètres des établissements scolaires. Depuis la loi de finance du 30 décembre 1986, leurs bénéfices sont surtaxés. Depuis 1973, leurs vitrines doivent être opaques. Depuis 1970, ils sont interdits d’entrée aux mineurs. Les tribunaux déclarent régulièrement que ce ne sont pas des commerces de «bons pères de famille» et que les règlements de copropriété peuvent les interdire. Des associations de quartier protestent contre leur implantation. La mairie de Paris rachète certains locaux pour les transformer en commerces agréables. Des députés, comme Bernard Perrut, (promoteur de l’amendement), pensent que des enfants pourraient être «témoins de comportements tendancieux liés aux sex-shops».
Les «bonnes moeurs» ont perdu toute force juridique, et la pornographie se diffuse un peu partout. Mais les seuls lieux spécifiquement consacrés à la consommation pornographique (et à la masturbation solitaire payante) se voient encadrés par un droit de plus en plus strict. Ce n’est plus la morale de la société dans son ensemble qui constitue l’étalon du droit des comportements, mais la bonne vie psychique et mentale des mineurs. Très efficaces, socialement et juridiquement, les enfants forment la base des arguments. C’est enfin un traitement urbanistique qui est proposé, la création de zones plus ou moins sexualisées. Il ne s’agit jamais d’interdire totalement ce type de magasins, mais de les éloigner de là où l’on habite. Car, finalement, c’est aussi la tranquillité locale que l’on recherche. Le nouvel ordre moral est donc fort complexe : il ne s’appuie plus sur les bonnes moeurs, mais sur un nouveau triptyque : la dignité, les enfants, le zonage. Une morale absolue, des personnes en danger, des espaces protégés.
Par Baptiste Coulmont maître de conférences à l’université Paris-VIII (Vincennes Saint-Denis).
source du texte : http://www.liberation.fr/opinions/rebonds/192568.FR.php

Un billet remarqué par rezo.net

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Celles et ceux qui — après avoir lu mon Rebonds dans Libé [un peu édité par le journal] — découvrent mon blog aujourd’hui seront sans doute intéressés par une série de billets portant sur ces magasins bien peu connus que sont les “sex-shops” : Tout d’abord leur préhistoire (entre 1965 et 1973), ensuite leur entrée dans les dessins humoristiques, à l’automne 1970. Mais aussi la question du “zonage”, qui est en lien avec la cartographie des sex-shops, mais aussi avec leur possible dissolution.
Je ne fais pas que m’intéresser à ces officines (même si ce sont des recherches à leur sujet qui m’amènent le plus de visiteurs) : je suis aussi fortement étonné par les fiançailles catholiques [PDF] (d’autres articles sont disponibles), par un dispositif “géo-talmudique”, l’érouve (ou eruv, érouv…). Ma thèse, qui avait pour titre Que Dieu vous bénisse ! portait sur les controverses religieuses autour des cérémonies de mariage des couples du même sexe aux Etats-Unis : pour en savoir plus, vous pouvez lire Do the Rite Thing !.

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Est-ce suite au billet précédent ? une députée de l’UMP précise à l’AFP :

Les députés veulent interdire seulement les sex-shops près des écoles
PARIS, 7 juil 2006 (AFP) – 17h30 heure de Paris – Valérie Pécresse (UMP), membre de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, a expliqué vendredi à l’AFP que le souhait de la commission était d’interdire les sex-shops près des écoles et non pas les cafés ou les débits de tabac, dans le cadre du texte sur l’enfance.
Mercredi soir, la commission avait adopté un amendement de Bernard Perrut (UMP) au projet de loi de protection de l’enfance, destiné à interdire l’implantation de magasins proposant au public “des publications ou des produits dont la vente aux mineurs est prohibée”.
Mme Pécresse a affirmé que dans l’esprit de la commission il ne s’agissait pas d’interdire “les cafés ou les débits de tabac” à “moins de 200 mètres” des établissements scolaires ou des lieux de culte, mais seulement “les sex-shops”.
Elle a estimé que la rédaction de l’amendement pouvait “prêter à ambiguïté” et qu’en conséquence elle en présenterait un autre pour cibler “les sex-shops”.
Adopté le 21 juin au Sénat, le projet de loi vise à améliorer la prévention et le signalement des situations à risque.
Il devrait être examiné par les députés lors de la session ordinaire d’octobre à une date encore indéterminée.

Ouf ?

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Depuis 1978, des députés tentent d’interdire les sex-shops à côté des écoles, chose qui a été rendue possible par l’article 99 de la loi du 30 juillet 1987, qui porte à 100 mètres l’interdiction d’installation de nouveaux sex-shops à proximité des écoles.
Depuis, certains députés souhaitent porter à 200 mètres la zone d’interdiction… La réaction la plus virulente à ces projets est venue de Robert Badinter, qui, le 30 octobre 1997, au Sénat, déclare :

Mes chers collègues, véritablement je ne suis pas sûr qu’on ait mesuré la portée de ce qu’on est en train de faire ! Je n’ose penser aux malheureux collègues professeurs de droit qui auront à présenter à leurs étudiants ce texte concernant finalement la suppression pure et simple, par une voie détournée, des sex-shops !

Mais nos députés sont vigoureux et entêtés. Une dépêche de l’AFP tombée aujourd’hui [merci Mathieu T.] le précise :

Les députés veulent interdire certains magasins près des écoles
AFP 06.07.06 | 13h18
Les députés veulent interdire l’installation, à proximité d’établissements scolaires, de boutiques proposant “des publications ou des produits” dont la vente est interdite aux mineurs.
Un amendement en ce sens a été adopté par la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, a-t-on appris jeudi de source parlementaire.
Présenté par Bernard Perrut (UMP, Rhône), l’amendement a été voté lors de l’examen du projet de loi sur la “protection de l’enfance” adopté en commission mercredi soir.
Il prévoit l’interdiction, “à moins de deux cents mètres d’un établissement recevant habituellement des mineurs, d’un établissement dont l’activité est la vente ou la mise à disposition du public de publications ou de produits dont la vente aux mineurs est prohibée” comme certaines revues ou les boissons alcoolisées.
L’infraction sera punie de “deux ans d’emprisonnement et de 30.000 euros d’amende“, précise le texte.
Adopté le 21 juin au Sénat, le projet de loi vise à améliorer la prévention et le signalement des situations à risque.
Il devrait être examiné par les députés lors de la session ordinaire d’octobre à une date encore indéterminée, a-t-on précisé de même source.
“Il n’est pas admissible que des enfants, à la sortie des écoles ou des lieux de sport soient témoins de comportements tendancieux liés aux sex-shops“, a expliqué M. Perrut, dans l’exposé des motifs de son amendement. Il y précise que l’interdiction vise non seulement les établissements scolaires mais aussi “les salles de sport, les lieux culturels, les lieux de culte, les maisons des associations…“

Je n’ai pas encore le texte de l’amendement, ni celui de l’exposé des motifs, mais il me semble bien intéressant que les “produits” soient visés avec les “publications” : se dirige-t-on vers une limitation de l’offre de godemichés et autres “sex toys” ? Ils ne sont pas explicitement interdits aux mineurs à ma connaissance, et La Redoute en vend). L’ensemble des lieux ainsi “protégés” (lieux culturels, lieux de culte…) rendrait impossible, concrètement, l’installation de tout magasin pornographique ou semi-pornographique en ville (mais pas à la sortie des autoroutes ou dans les zones industrielles).
Il est cependant possible, à mon avis, de proposer deux commentaires à ce projet.
1- Ordre moral ?
L’abandon de la notion de “bonnes moeurs” par le droit (fort visible dans la disparition des “outrages aux bonnes moeurs” dans le nouveau Code pénal) a rendu difficile la construction d’arguments visant à sauvegarder la moralité publique. C’est donc un groupe particulier qui en vient à être conçu comme en demande de protection, car plus fragiles : les enfants. L’amendement Perrut s’accroche donc à un projet de loi sur la protection de l’enfance. Parallèlement à ce mouvement sont précisés des dangers auxquels pourraient être confrontés les enfants : c’est la sexualité menaçante des adultes, ici, en l’occurrence, celle des clients de ces magasins.
2- Urbanisme.
Simultanément, l’angle d’attaque est urbanistique. Il ne s’agit pas d’interdire totalement — du moins directement — les magasins, mais de restreindre leur implantation dans la ville. Un deuxième objectif peut ainsi être atteint : promouvoir la “tranquillité” de certains quartiers contre les “nuisances” de ces magasins. Des quartiers qui n’apprécient pas toujours l’ouverture des sex shops, comme récemment à Houilles.
mise à jour (16h15) :
Cet amendement s’inscrit à la suite d’une proposition de loi déposée par Bernard Perrut, la Proposition de loi n°3209, Règlementation de l’installation des sex-shops (dont le texte n’est pas encore disponible).
Le texte de l’amendement [PDF] est instructif. L’article 99 de la loi du 30 juillet 1987 visait les établissements dont l’activité principale était la vente ou mise à disposition de publications interdites aux mineurs, manière d’éviter de règlementer les kiosques à journaux versés dans La Vie Parisienne et autres Union ou Hot Vidéo, ou les vidéo-clubs alors en pleine croissance. L’amendement Perrut vise les établissement dont l’activité (tout court) est la vente…
La loi de 1987 se basait sur les “établissements scolaires” pour édicter une zone interdite, l’amendement Perrut sur les “établissements recevant habituellement des mineurs” : “Il convient d’élargir la définition des établissements accueillant des jeunes afin qu’elle [concerne] l’ensemble des lieux fréquentés habituellement par les jeunes”.
Enfin, l’amendement Perrut élargit le champ des associations pouvant se porter partie civile : il fallait depuis 1987 que ce soient des associations de parents d’élèves, ce pourrait désormais être des associations de jeunesse et de “défense de l’enfance en danger”.

Les débauchés ne protestant que peu sur la place publique contre les taxes spoliatrices (je m’inspire de Philippe Saunier, Mœurs et fiscalité, Revue Droits 19/1994) ou les restrictions à l’installation des sex-shops (je n’ai en tout cas rien trouvé autour de la loi de 1987), il est possible (mais pas certain) que cet amendement suive son chemin et devienne la loi…

Ailleurs sur internet : Piex, méchant blog, slovar, et surtout le blog sexe de Fluctuat

Mise à jour (7/02/2007) : La proposition de loi 3209 de Bernard Perrut vient d’être publiée.

Mise à jour du 22 février 2007 L’article 99 de la loi du 30 juillet 1987 a été modifié en février 2007 : l’interdiction d’installation est de deux cent mètres, et la définition des sex-shops change. Pour plus d’informations, consulter cet article.

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Les mémoires des vendeuses et patrons de sex-shops du début des années 1970 n’ont jamais été publiés. Peut-être même n’ont-ils jamais été écrits. Cela rend d’autant plus intéressant un livre de souvenirs, paru en 1976 aux “Éditions de la pensée moderne”, Le sexe en vitrine, J’ai été vendeuse de sex-shop de Zaza Dalmas, maintenant introuvable (même en bibliothèque). Elle y relate les quelques années pendant lesquelles elle tint un magasin, rue Saint-Denis, la surveillance policière, les relations avec les prostituées et la clientèle des sex-shops, de manière concrète : les souvenirs sont finalement très proches.
Cette année, sous son nom d’origine, Ivanka Mikitch, elle publie une réédition, Sex-shop blues, dans une maison d’édition suisse. La structure du livre reste la même, mais ce qui l’ancrait dans les années soixante-dix (certains termes, certains noms, certaines choses) a disparu. Un poêle à gaz devient un radiateur mobile, les films en super-8 deviennent des cassettes vidéos. Tout un chapitre sur la fermeture administrative de son magasin est résumé en quelques lignes. Et la position publique difficile des sex-shops, dans les années 1970, est mieux explicitée dans Le sexe en vitrine que dans Sex-shop blues :

La droite nous dénonçait comme des ennemis de la sacro-sainte famille bourgeoise, des rongeurs de la morale et de la civilisation; la gauche voyait en nous les véhicules d’une diversion capitaliste, destinée à démobiliser les militants et à les fourvoyer dans l’impasse d’un renouvellement de la société de consommation.
Tout cela était aux antipodes de ce que je voyais dans mon travail. Pour moi, il n’était en rien honteux. Nous vivions dans une société marchande où tout finit par s’exprimer commercialement.
source : Zaza Dalmas, Le sexe en vitrine, 1976

En 2006, la préface du livre est autre :

Le sexe ne titille que pour faire acheter un produit, c’est à dire qu’il est totalement détourné de son essence. Il est aliéné par le mercantilisme de la consommation.
L’appat de l’acheteur est le seul prétexte qui en autorise, et en propage, la représentation. Sous réserve que l’objet à acheter ne soit pas sexuel. (…)
Ajoutons enfin que le sexe étant le plus beau des loisirs, il faut avoir l’entourage, les moyens matériels et le temps d’en jouir.
source : préface à Ivanka Mikitch, Sex-shop Blues, 2006

La libération par la mise en commerce n’apparaît plus comme une possibilité réaliste.