Baptiste Coulmont

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Le supplément “Sortir” du magazine Télérama apprécie les sex shops, dès lors qu’ils ne sont pas “glauques”. Il y a quelques années déjà, un petit article mentionnait une “boutique réservée aux femmes”. La semaine dernière, un autre magasin était présenté :

Ce type de magasin, s’il faut en croire le courrier volumineux que je reçois, est à la mode. Extraits.
Jessica, de Nancy :

[A]vec une amie, nous avons comme projet d’ouvrir un sex-shop “classe” exclusivement réservé aux femmes, dans le genre de ceux qui existent en Angleterre. J’ai énormement de mal à trouver des infos sur ce type de magasin en France, auriez vous des adresses de sites en parlant ou de personnes à contacter.

Patrick, de Paris (?)

[C]oncernant mon projet, l’objectif est de créer une structure commerciale axée sur le plaisir au féminin par la commercialisation de produits sensuels.
Auriez vous la possibilité de me communiquer des adresses de fabricants ?

Jean, de ?? (avec orthographe d’origine)

[N]ous sommes trois associés sur ce projet, […] nous somme en train de développer un concept commercial autour du sex toy dans un univers proche de celui de l’entreprise tabooboo au royaume uni ( voir www.tabooboo.com) étant pour l’instant en train de déposer la marque et de protéger notre projet je ne peux vous en dire plus pour des raisons de confidencialité

Nicolas, de NNN :

pour info nous devrions ouvrir un sexy shop à NNN en septembre

Jeremy, de Paris (?)

tout d’ abord je tiens a vous dire a quel point votre blog m’a interpellé. Déja parce que je projette également la conception d’ une boutique érotique et ensuite parce qu’ il est bien compliqué de mener a bien un projet de creation d’ entreprise sans élément pertinant et indispensable qui permette de mieux évaluer le marché.

Leyla, de Paris

Je suis actuellement en train de monter ma boite : un boudoir, erotic shop au féminin comme il y en a tant, et si peu, en France. Je souhaitais savoir si à votre connaissance, une étude ou des chiffres clés avaient été publiés sur la l’apparition de ces nouveaux sex shops pour femmes

Françoise, de MMM.

Je suis propriétaire d’un local commercial à MMM. et je suis en train de rédiger un bail pour un sexchop. Le locataire ne souhaite pas cette appellation, […] De plus je ne souhaite pas trop que l’activité dérive vers des cabines collectives et plus….Jusqu’aux cabines individuelles, ça me va, mais après…
Sinon votre site est super! mais je n’ai pas retrouvé l’article d’une étudiante sur les interview des salariés et “nettoyeurs de cabines” de sexshop.

[Note : l’article sur le nettoyage est ici]
D’autres demandes en commentaire d’un blog sur le Marché du sex shop

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Je m’amuse à suivre de près ce que l’on pourrait appeler l’actualité des “sex toys” aux Etats-Unis, principalement l’actualité de leur contrôle administratif et judiciaire. Zonage des activités “pour adulte”, interdiction de la vente de certains objets “obscènes”, contrôle policier des sex shops… tout se joue, en grande partie, au niveau local, celui de la commune ou du “County”. Exemples récents :

Porn law heads to vote, Atlanta Journal and Constitution :
[In Georgia, the city of] Sandy Springs will consider adopting its own obscenity law, a move that’s a reaction to the 11th U.S. Circuit Court of Appeals ruling in February that the state’s obscenity law was unconstitutional.
The city’s proposed ordinance would make it unlawful to sell, lend, rent, lease, give or even advertise obscene material. And it provides a list of acts to be defined as obscene, including sex and sex toys.

Dans l’Utah :

Salt Lake Tribune :
Sex shop owner John Haltom won’t back down and he won’t go away.
In 2000, the Nebraska native came to Utah to thumb his nose at the state’s new porn czar. He opened the first of three Dr. John’s Boutiques in Utah, and has been battling city councils and prosecutors ever since.

Dans le Maine, une histoire qui dure depuis le début de l’année 2006 est partiellement conclue :

Sea Coast :
KITTERY, Maine – Amazing.net lost its last-minute attempt to prevent the town from enforcing an ordinance that changes the way the porn shop does business.

En Caroline du Sud, où un député local souhaite interdire les vibromasseurs et a déposé une proposition de loi :

The State :
SPARTANBURG, S.C. – Two adult-oriented businesses have agreed not to sell certain items at their stores and to drop a federal lawsuit against the county in exchange for having some merchandise that was seized during a raid returned.

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Selon les relevés de l’APUR (l’Association parisienne d’urbanisme), il y avait à Paris :

année      2000   2003   2005
sex-shops   118    123    111

Soit une chute brutale de quelques 7% en deux ans… La disparition du petit commerce ?
En étudiant les données de la BD-com (la base de données de l’APUR), on peut constater qu’en l’espace de cinq années, seuls 99 magasins restent en place (au même endroit, sous le même nom) sur les quelques 133 qui ont existé, à un moment où à un autre entre 2000 et 2005. 99 magasins solidement implantés et 34 plus fragiles ?
Mais c’est en fait le coeur qui est attaqué : onze magasins disparaissent de la rue Saint-Denis et des environs (Faubourg Saint-Denis, Bd. Bonne Nouvelle, Bd. Saint-Martin…), quelques uns du boulevard de Clichy.
Et les marges se peuplent : Certains magasins repérés par l’APUR ouvrent à l’extérieur de ces quartiers : Boulevard Magenta, Square Sainte-Croix de la Bretonnerie. Mais globalement, les repéreurs de l’APUR ne considèrent pas comme appartenant à la catégorie un ensemble de magasins ressemblants, de l’extérieur, plus à des magasins de lingerie féminine qu’à ce qui est considéré comme relevant des sex-shops. Les marges sont floues. Ainsi “Yoba”, “Amours, délices et orgues“, “1969”, “Dollhouse“, “Rykiel Woman” échappent à l’oeil classificatoire de l’Association parisienne d’urbanisme (mais pas à celui du Guide Musardine du Paris Sexy).
Ces derniers magasins échapperont-ils à un autre regard taxinomisant, celui de l’administration des finances, qui s’est intéressé de prêt à la taxation des sex-shops. Dans le Code Général des Impôts, il est ainsi précise, à l’article 235 ter MB que :

Le prélèvement spécial prévu à l’article 235 ter L s’applique également aux bénéfices industriels et commerciaux imposables à l’impôt sur le revenu ou à l’impôt sur les sociétés réalisés par les établissements mentionnés au 4° de l’article 279 bis.

Certes, certes… mais encore faut-il expliciter cela.
L’article “235 ter L”, auquel il faut se reporter, précise qu’ “un prélèvement spécial de 33 % est perçu sur la fraction des bénéfices industriels et commerciaux imposables à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu qui résulte de la production, de la distribution ou de la représentation de films pornographiques”
Il semblerait donc à première vue que l’absence de films permette d’échapper à cette taxe.
Mais le quatrième alinéa de l’article 279 bis (auquel l’article 235 ter MB renvoie) déclare lui que le taux réduit de TVA ne s’applique pas

aux prestations de services ainsi qu’aux livraisons de biens réalisées dans les établissements dont l’accès est interdit aux mineurs en raison de leur caractère licencieux ou pornographique, soit en application de l’ordonnance n° 59-28 du 5 janvier 1959 réglementant l’accès des mineurs à certains établissements, soit en vertu des pouvoirs de police que le maire et le représentant de l’Etat dans le département tiennent des articles L 2212-2, L 2212-3 et L 2215-1 du code général des collectivités territoriales.

Le 279bis n’est donc plus basé sur les films, mais sur le “caractère licencieux” des magasins, et, parce qu’il constitue la base du 235terMB, étend probablement la taxe spéciale à ces sex-shops “lingerie”…
Chaque article renvoyant (outre à des articles interne au code des impôts) à des textes de loi, et donc à des débats parlementaires, il m’est pour l’instant assez difficile de comprendre le contexte de la naissance cette surtaxation et les justifications qui ont pu y être attachées. Mais il semble bien que les établissements qui s’interdiraient d’eux-mêmes aux mineurs courent un petit risque de “prélèvement spécial”…

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En Italie, les pharmacies vendent des vibromasseurs, pendant qu’en Caroline du Sud, un député républicain tente de les interdire.

L’on trouve peu de sources cohérentes permettant de comprendre l’évolution du nombre ou de la localisation des sex-shops. On ne les trouve pas beaucoup dans les guides touristiques, très peu dans les pages jaunes… Les magazines échangistes sont plus intéressants (ils servent de ressources aux échangistes ayant besoin d’adresses), mais souvent trop éphémères : ils ne vivent que quelques années.
Cette carte de Toulouse (parue en 1977 dans le magazine semi-pornographique Elle et lui) est donc bien rare : elle recense une partie des établissements (sex shops, bars “où les couples peuvent élargir le cercle de leurs connaissances”, etc…)

Depuis 2000, un guide touristique spécifique, le “Guide Musardine“, recense et note plusieurs centaines d’adresses. Les “sex-shops” figurent de manière centrale dans ce livre. Au fil des années, c’est à leur dissolution que le lecteur assiste. Voici quelques extraits, entre 2000 et maintenant.

Musardine 2000 :

Il y a plus d’une centaine de sex-shops à Paris, la petite musardine en a visité un grand nombre, furetant entre les rayons, interrogeant les vendeurs, se délectant au passage de belles images, s’extasiant parfois devant le génie des hommes qui surent créer des objets si compliqués juste pour le plaisir de faire plaisir. Autant le dire — sans haine et sans violence –, une bonne partie de ces boutiques ne valent pas que l’on courre le risque de se salir rien qu’en y pénétrant ou de glisser sur quelque Kleenex oublié à l’entrée d’une cabine.

Musardine 2002 :

Comme nous l’avions prévu l’année dernière, les sex-shops sont de plus en plus menacés par la rénovation des quartiers où ils se sont installés. Pourtant la plupart d’entre eux ont bien résisté aux offensives combinées de la morale et de la promotion immobilière. (…) Avouons-le au risque de sembler bégueule, nous préférons aller dans des magasins plus clean, situés dans des quartiers moins ouvertement consacrés au sexe, quand il s’agit de faire nos emplettes intimes – très intimes !

Musardine 2005 :

En l’espace de quelques mois, l’usage des sextoys, en particulier pour les filles, est devenu un véritable phénomène de mode. Ansi en juillet dernier, nous apprenions que Halle Berry en personne était une cliente régulière de la boutique Pleasure Chest de Los Angeles. (…) Donc, plus d’hésitation, on y va ! Et sans hésiter puisqu’aujourd’hui les godes et les vibros sont en vente aux galeries Lafayette.

Musardine 2006 :

Le terme “sex-shop” risque de disparaître bientôt de notre vocabulaire. (…) Nous préférons désormais parler de boutiques sexy! (…) Cette révolution que nous avons longtemps appelée de nos voeux dans ce guide est enfin en cours. Le sex-shop nouveau est arrivé!

On le constate, le Guide musardine du Paris sexy n’est pas qu’une simple collection d’adresses, il tient sur les magasins pornographiques un discours esthétique. Pas un discours moral, ni un discours économique (les tenants de l’ordre moral et les promoteurs immobiliers sont dénigrés en 2002). Mais un discours esthétique : ce qui est mis en valeur c’est la propreté, le bon goût et les décisions d’achat d’actrices américaines. Le Guide musardine laisse donc de côté les sex-shops “traditionnels” en valorisant “ces boutiques charmantes, voire élégantes [qui] sont l’exact opposé du magasin sombre et dégoûtant que nous avons souvent dénoncé dans nos colonnes.”
Pas d’ordre moral, donc, mais un beau goût de classe.
Certes, mais y a-t-il encore des oppositions morales aux sex-shops ? Le cas de la rue Saint-Denis est fort intéressant : les oppositions aux sex-shops se font explicitement sur une base non-morale. J’entends déjà certains écrire en commentaire que ces déclarations ne sont que la surface, et que c’est bien un ordre moral que soutiennent les opposants. Mais il me semble au contraire important de comprendre l’abandon du registre moral, ainsi que ce qui le rendait utilisable auparavant. Car les premières oppositions à l’implantation des sex-shops, au cours des années 1970, se fait bien sur une base morale, explicitement. A cette époque, le registre moral n’était pas seulement un registre permettant une mobilisation, ou une “monté en généralité” des arguments, c’était aussi un registre juridique et politique. Certaines forces cherchaient à représenter l’ordre moral. Et la notion de “bonnes moeurs” était protégée par un article du code pénal. Aujourd’hui, le code pénal a abandonné l’outrage aux bonnes moeurs. Le registre moral ne mène plus nulle part.
Les sociologues avaient cependant construit la notion de “croisade morale” (ou, pour citer Howard S. Becker, d'”entreprise de morale”) qui permet assez bien de rendre compte des mobilisations collectives contre ces magasins. Aurait-on donc affaire à une “croisade morale” sans morale ?
Un élément de réponse se trouverait dans le fait que le passage de la mairie du deuxième arrondissement de Paris de la droite (et la droite dure) à la gauche écologiste en 2001 n’a pas changé grand chose à la volonté du personnel politique élu de limiter l’implantation des sex-shops (et des peep-shows) rue Saint-Denis. Le maire du deuxième arrondissement déclare alors qu’il “n’y a pas de volonté de moraliser le quartier” (dans Le Parisien, 27 mars 2006) en commentant son rôle dans le remplacement de certains magasins par des commerces d’un autre type. C’est au nom de la tranquillité publique que les actions sont menées.
Recherche de la tranquillité et croisade esthétique se conjuguent pour faire disparaître les ambiances glauquissimes des sex-shops…

Mes autres billets sur ces magasins…

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Je continue mon exploration de l’hebdomadaire populaire Ici Paris, et toujours en me penchant sur le numéro 1347 du 4 mai 1971, que j’ai commencé à découper hier. J’avais insisté sur des publicités pour des choses en caoutchouc, en plastique et en latex, une guerre commerciale des poupées gonflables.
Dans le même temps, les dessinateurs attitrés du journal, qui, depuis l’automne 1970 ont intégré les “sex shops” dans le décor de leurs production humoristique, remettent le couvert.
Le dessinateur Uber (né en juin 1930 – …) est le créateur du personnage de “Notre bonne Julie”. Julie est peut-être l’une des dernières domestiques à peupler un dessin de presse, et elle ressemble d’ailleurs plus à une femme de ménage qu’à une domestique à demeure. Elle est à la fois pleine de bon sens et un peu demeurée (bonniche). C’est le seul personnage qui est représenté comme ayant acheté ce que l’on trouve dans un “sex shop” (et à se promener avec un sac délateur) : et c’est au nom d’une autonomie financière qui renforce une autonomie morale qu’elle le fait. (Et bien sûr, en disant cela, le dessin devient moins drôle…)

Albert Georges Badert fait intervenir deux personnages classiques dans son oeuvre : un vieux monsieur un peu aristocrate et une jeune fille dénudée (qui se demande comment il est possible de montrer autant de pornographie). L’on distingue assez bien, dans ce dessin, la vitrine non teintée du “sex shop” : ce n’est qu’en 1973 que le préfet de police en demandera l’opacification, mais il est ici précédé par la jeune femme.
Le dernier dessin (dont Henry Blanc est l’auteur) fait intervenir “Oncle Cyril”, un homme sûr de lui, bedonnant et presque chauve, sorte d’observateur détaché d’une révolution sexuelle alors en voie de constitution (c’est du moins ainsi que les contemporains interprêtent toute une série de changements sociaux). L’ “Oncle Cyril” est un esthète érudit de “la chose” mais n’est jamais représenté en acte : toujours avant ou bien après… Dans ce dessin, il compare sa connaissance des “positions” (terme qui fut par ailleurs le titre d’un ouvrage à sensation entre 1969 et 1972) à ce qui est consultable dans des livres.
Les dessins d’humour — au scénario souvent convenu — reflètent et produisent (ou contribuent à produire) l’image “culturelle” des sex shops. Ici Paris tire en 1970 à 1 185 000 exemplaires et a donc plusieurs millions de lecteurs : les dessins humoristiques diffusent ainsi largement l’image de ce type de magasin, alors qu’ils sont, en 1971, très peu nombreux hors de Paris.

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L’hebdomadaire Ici Paris est une mine d’informations. Hier, je parlais d’une série de dessins humoristiques portants sur les “sex-shops” (un autre billet sur le même sujet est en préparation), aujourd’hui, c’est sur “Ici Paris” en tant que sex shop que je souhaite porter mon regard.
Un numéro choisi presque au hasard, le n°1347 du 4 mai 1971, examiné dans les détails, laisse percevoir une véritable “guerre des poupées” : sur 24 pages, ce sont trois publicités embusquées qui essaient d’envahir le terrain.

Les “modèles luxes” sont plus chers, mais qu’offrent-ils de plus que les modèles “seconde classe” (des modèles que l’on retrouve ailleurs, dans Paris Flirt, notamment)?
Outre ces trois publicités, une quatrième m’intéresse peut-être plus. Le distributeur d’une poupée, Harmonex, propose en effet une série d’articles en caoutchouc devant favoriser l’hygiène, la sécurité, l’harmonie et l’équilibre… Qu’est-ce qui est camouflé (pour reprendre l’expression de Rachel Maines) derrière ces termes ? Des préservatifs ? Certains types de préservatifs ?
On le voit, à 35 ans de distance, c’est tout un monde qui se révèle à l’ouverture d’un numéro un peu défraichi : on y lit que la reine d’Angleterre souffre d’une dépression, qu’un tiercé mortel a tué cinq amis… et que le commerce pornographique et sexuel était probablement plus vivant qu’on pouvait à première vue le penser.

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La naissance des sex-shops est étrange : en quelques mois, l’usage du terme s’impose dans l’ensemble de la société française (du moins l’ensemble que l’on peut saisir à travers des sources variées mais limitées). L’Assemblée nationale se penche sur eux, le conseil municipal de Paris, la presse “respectable” comme la presse “de charme”… Et aussi chez les illustrateurs humoristes, particulièrement ceux qui officient dans la presse populaire.

Albert-Georges Badert (1914-1994) est un dessinateur et journaliste ayant travaillé entre autres à Ici Paris. J’ai rencontré son oeuvre un peu par hasard en dépouillant cet hebdomadaire populaire à la recherche d’articles ou de publicités sur les “sex-shops”, entre 1969 et 1973. L’apparition de ce type de magasin a probablement constitué pour Badert — mais aussi pour d’autres illustrateurs du journal, comme Stambuk ou Henri Blanc — une source d’inspiration permettant de renouveler en partie certains scénarios humoristiques un peu démodés, d’où une poignée, au moins, de dessins, comme ceux-ci :
(un exemple des dessins de A.-G. Badert, coll. Johan Van Ransbeeck).
Ses dessins pour Ici Paris semblent avoir été dispersés et vendus. On en trouve sur e-bay et probablement chez des bouquinistes. Et je suis à la recherche d’illustrations d’AG Badert, et, surtout, de ses héritiers ou ses ayant-droits (afin de pouvoir reproduire légalement certaines illustrations) : Ici Paris, que j’ai contacté, me signale en effet ne pas être propriétaire des droits de reproduction de ces illustrations.

Les choses sont un peu plus complexes avec l’illustrateur Henri Blanc (ou Henry Blanc, 1921-…), très productif pour Ici Paris et France-Soir à la même époque. Il est connu pour avoir adapté, sous forme de “strips”, les aventures du commissaire San Antonio. Mais au début des années 1970, il produisait aussi un dessin d’humour hebdomadaire, “Oncle Cyril”, où apparaissent les conséquences de la “révolution sexuelle”. Dans son cas aussi, dès l’automne 1970, les “sex shops” entrent dans son univers :

Un autre dessinateur, Robert Lassalvy (1932-…), insère aussi ces magasins dès novembre 1970, toujours dans “Ici Paris”.

(Je suis aussi à la recherche de Lassalvy ou de ses ayant-droits mise à jour du 2/5/2006 : Un correspondant m’a mis sur une piste prometteuse. Malheureusement, Robert Lassalvy lui-même est décédé en 2001, mais j’ai l’adresse de ses enfants.)

Avant l’automne 1970, on ne trouvera aucun dessin mentionnant de “sex shop”. Il y a des illustrations de librairies proposant des ouvrages sur “le sexe”, mais elles sont bien identifiées comme “librairies”. Tout change entre août et décembre 1970 : une dizaine de dessins peuple alors Ici Paris… Leur arrivée, cependant, semble avoir été préparée par l’entrée dans l’hebdomadaire de publicités pour des vibromasseurs (première publicité : 1er juillet 1969, p.8), des ouvrages “naturistes” ou “d’éducation sexuelle”, des poupées gonflables (première publicité : 16 novembre 1969), de la lingerie “heures intimes”… et surtout une série de reportages sur des villes sexualisées…

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Amusons-nous à retrouver le sens d’une loi…

L’article 99 de la loi du 30 juillet 1987 (dont j’avais parlé ici, autour de la question du zonage) interdit l’installation des sex-shops à moins de cent mètres des établissements scolaires. Mais qu’est-ce que cela signifie ?

Pour le comprendre, il faut essayer de remonter à l’origine de cette loi. L’une des origines est sans doute une série de questions au gouvernement posées par des députés, à partir de la fin des années 1970. Par exemple cette question du député Valleix :

M. Valleix rappelle à M. le ministre de l’intérieur que le principe de la liberté du commerce et de l’industrie ne permet pas d’imposer des mesures restrictives en ce qui concerne l’ouverture des établissements de « sex shop ». (…) Il n’en demeure pas moins que l’ouverture de telles boutiques à proximité d’établissements scolaires est extrèmement regrettable. On peut observer en ce qui concerne la protection de la jeunesse que des dispositions existent s’agissant des débits de boissons. Ainsi l’article L.49 du code des débits de boissons prévoit que les préfets peuvent prendre des arrêtés pour déterminer les distances auxquelles les débits de boissons ne pourront être établis autour de certains édifices et établissements (…) Il apparaîtrait souhaitable que des mesures analogues puissent être prises en ce qui concerne les « sex shops », au moins aussi dangereux sur le plan moral pour les jeunes que les débits de boissons.
Journal officiel de la République française, Assemblée nationale, 18 février 1978, p.584

A une question similaire, le ministre de l’intérieur de l’époque répond que “la mise en oeuvre d’une réglementation prohibant l’ouverture des sex-shops à proximité d’établissements fréquentés par les jeunes, et notamment des institutions scolaires, ne paraît pas susceptible de mieux garantir la protection des mineurs (…). Leur fréquentation, en effet, n’est pas comparable à celle des débits de boissons”
Mais des parlementaires (surtout de droite, UDF ou RPR) reviendront régulièrement à la charge… Jusqu’à ce qu’en 1987 Jacques Bichet, député du territoire de Belfort, arrive à ajouter un amendement dans une loi “portant diverses mesures d’ordre social”. La généalogie de cet amendement est donc liée, au moins en partie, à une reprise, dans le domaine sexuel, de la gestion spatiale des débits de boissons.
Et là réside l’importance de ce point de détail. Comment mesure-t-on la distance entre le débit de boisson et l’établissement scolaire ? C’est le trajet à pied qui compte, entre l’entrée principale des deux lieux.
Mais au moment où l’amendement Bichet est examiné par le Sénat, en juin 1987, c’est la notion du “périmètre de sécurité” qui est retenue — alors qu’elle n’apparaissait pas dans le débat de l’Assemblée nationale (entre le 4 et le 9 juin). Le Rapport (n°273), Annexe au procès verbal de la séance du 16 juin 1987 (Sénat, seconde session ordinaire de 1986-1987), par Louis Boyer, propose (p.132) :

Cet article, inséré par l’Assemblée nationale, tend, en quelques sorte, à créer un périmètre de protection autour de l’ensemble des établissements scolaires.
En effet, il s’agit d’interdire dans un rayon de cent mètres autour d’un établissement scolaire, l’installation d’un établissement dont l’activité principale est la vente ou la mise à disposition au public de publications dont la vente aux mineurs est prohibée.
Cette mesure nous paraît très salutaire.

Le même Louis Boyer répètera presque les mêmes termes lors du débat public au Sénat.

En 2002, deux tribunaux, à Lyon et à Rouen, interdisent l’installation de sex-shops (à Rouen, Tribunal de Grande instance, ordonnance de référé du 17 juillet 2002, dossier n°02/00492 ; à Lyon, Tribunal de Grande instance, ordonnance de référé du 7 juin 2002, dossier n°02/01541). Ils retiendront l’idée du “périmètre de sécurité” aux dépens de celle du trajet :

les demandeurs soutiennent avec juste raison que le mode de calcul tiré du Code de la Santé Publique ne saurait être applicable en l’espèce, le texte de la loi du 30 juillet 1987 se référant en réalité à un périmètre de sécurité, comme il en ressort des débats à l’Assemblée nationale
TGI Lyon, 7/06/02

Même chose à Rouen :

ce texte spécifique aux débits de boisson n’a pas vocation à s’appliquer aux commerces (…) dont l’extérieur des vitrines peut comporter l’exhibition de publication dont la vente aux mineurs (…) est prohibée
TGI Rouen, 17/07/02

L’interprétation des tribunaux repose sur ce qui serait l’intention des parlementaires ayant voté ce texte (il est fait mention, sans citation précise, de “débats à l’Assemblée nationale”, dont je n’ai pas encore trouvé trace). Or il existe à ce sujet des désaccords entre parlementaires. En 1997, un sénateur, Gélard, tente de durcir cette “loi des 100 mètres” en l’étendant à 300 mètres et à tous les lieux fréquentés par des jeunes.
Lors de la séance du 30 octobre 1997, au Sénat, Robert Badinter s’emporte :

Mes chers collègues, véritablement je ne suis pas sûr qu’on ait mesuré la portée de ce qu’on est en train de faire ! Je n’ose penser aux malheureux collègues professeurs de droit qui auront à présenter à leurs étudiants ce texte concernant finalement la suppression pure et simple, par une voie détournée, des sex-shops !
En commission des lois, nous avons essayé de mesurer ce que représentait un périmètre de trois cents mètres. Nous sommes arrivés à vingt-sept hectares, je crois.
Nous nous sommes dits que ce n’était pas possible ! Si nous prenons la carte d’une ville et que nous traçons un périmètre d’un tel rayon autour de chaque établissement, nous couvrons toute la ville !
(…)
Par conséquent, ce que vous faites en cet instant, par une voie détournée, c’est supprimer purement et simplement les sex-shops

Ce à quoi le sénateur Gélard répond :

Je voudrais répondre à M. Badinter. Cela ne fait pas vingt-sept hectares ! Cela ne ferait que trois hectares pour cent mètres. Mais ce n’est pas ainsi qu’il faut compter. Ces cent mètres doivent être calculés de façon linéaire à partir de la porte de l’établissement. Cela ne représente plus du tout trois hectares ! Cela ne concerne que la distance que l’enfant va parcourir de la sortie de l’école jusqu’à sa station d’autobus ou autres. On peut donc parfaitement installer des sex-shops, puisqu’il s’agit non pas d’un rayon, mais d’une distance.

Non pas d’un rayon, mais d’une distance…

Périmètre de sécurité contre distance de sécurité : jusqu’à présent, les tribunaux ont eu tendance à retenir comme allant de soi l’idée du périmètre… permettant beaucoup plus de restreindre l’installation des sex-shops que l’idée de la distance.

Mise à jour du 22 février 2007 L’article 99 de la loi du 30 juillet 1987 a été modifié en février 2007 : l’interdiction d’installation est de deux cents mètres, et la définition des sex-shops change. Pour plus d’informations, consulter cet article.

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Alors que le fabricant de préservatifs Durex s’apprête à mettre en vente, le mois prochain, une série de godemichés et de vibromasseurs qui seront proposés dans les supermarchés et les grandes surfaces, il semble nécessaire de devoir revenir sur une chose.
Jusqu’au début des années 1970, leur importation sur le sol français était interdite. Le sexologue Michel Meignant, dans Liberté, égalité, sexualité (Paris, Editions Robert Laffont, 1973) raconte comment les douaniers fouillaient les sacs des personnes de retour de Copenhague à la recherche d’objets interdits. Dans le magazine Union fondé par le même Meignant, on peut y lire en 1972 :

Mon épouse a entendu parler de l’existence de pénis artificiels. Saisie par une fantaisie passagère, elle voudrait disposer de cette prothèse. Je me permets de vous demander où il est possible de se procurer cet objet.
W. S. Marseille
Lors de mes voyages en Hollande, en suède et au Danemark, j’ai vu en vente libre dans les sex-shops toutes sortes de pénis artificiels (que l’on appelle aussi des godmichés (sic)). Mais je dois vous répondre que, en France, la vente en est strictement interdite. Il est même interdit d’en rapporter de l’étranger. Voilà bien une preuve des brimades dont nous sommes l’objet, nous Français et Françaises, sur le plan sexuel.
source : Union, n°6, décembre 1972, p.68

Ces objets étaient perçus comme étant en eux-même outrageants pour les bonnes moeurs, et tombaient donc sous le coup de l’article 283 de l’ancien Code pénal. Mais en cette période de pompidolisme finissant, une partie de la justice commence à limiter l’étendu de l’outrage aux bonnes moeurs. Ainsi, en novembre 1973, la cour d’appel de Paris relaxe onze personnes physiques et morales accusées d’avoir vendu, importé, proposé à la vente… un “préservatif vibrateur” de la marque “Top Life”. La cour décrit ainsi cet appareil : “le « TOP LIFE » réalisé en deux versions dont l’une munie d’un système vibrateur est un objet de consistance caoutchouteuse constitué par une protubérance en forme de fraise reliée à une bague. [U]ne notice imprimée en langues allemande et anglaise placée dans l’emballage présente l’appareil comme s’adaptant à l’organe masculin en vue d’augmenter le plaisir de la femme et d’améliorer la virilité del’homme au cours de l’acte sexuel.”
Le juge poursuit : “[O]n ne saurait tenir le simple usage en vue duquel cet objet était offert comme de nature à provoquer une émotion pernicieuse, sanx (sic) méconnaître l’évolution des idées et l’état de l’opinion touchant la liberté d’information dans le domaine des comportements relatifs à l’instinct sexuel et à sa satisfaction.”
A partir de ce jugement, il devient plus difficile à la police de saisir, comme elle l’avait fait, ces gadgets, qui peuvent ainsi peupler les sex-shops naissants.
Mais le regard pornographique, celui porté par toute une série de magazines où sont publiées des lettres — officiellement des lettres de lecteurs, mais en réalité des textes copiés entre revues et magazines — n’est pas tendre avec ces vibromasseurs :

Ayant un peu erré dans le quartier Pigalle, avec ma femme, nous nous sommes amusés à dénombrer les gadgets des vitrines des sex-shops. Parmi ces objets un vibromasseur a attiré son attention. Il me semble qu’elle en désire un et je me demande si cette manifestation chez elle doit être considérée comme une insatisfaction. […]
Joseph H. Paris (9e)
[Cet appareil] augmente la capacité de réponse sexuelle de la femme et chasse parfois la frigidité. Ce vibromasseur a un inconvénient : il rend l’orgasme trop facile et trop complet par rapport à la méthode normale et conjugale ; et la femme qui l’utilise pourrait en arriver à ne plus souhaiter de rapport avec son mari.
source : Eros, n°2, 1973, p.18

Ce type de réponse est très fréquent : ces objets vibreurs sont finalement trop dangereux — trop efficaces ? — pour les couples pour pouvoir être conseillés sans mise en garde.

La présentation de ces mêmes objets, maintenant présentés comme des jouets, est aujourd’hui fort différente. Ils sont présentés comme favorisant la vie sexuelle de couple. Ils ne sont pas trop efficaces, juste efficaces.

Mais ce changement de présentation s’est aussi accompagné d’une permanence : un “camouflage” de son usage. “Certain commodities are sold in the legal marketplace for which the expected use is either illegal or socially unacceptable. Marketing of these goods, therefore, requires camouflaging of the design purpose in a verbal and visual rhetoric that conveys the knowledgeable consumer the item’s selling points without actually endorsing its socially prohibited uses. (Rachel Maines, “Socially Camouflaged Technologies : the Case of the Electromechanical Vibrator”, IEEE Technology and Society Magazine, 8, 2 (juin 1989), p.3-11, 23.
[Certaines choses vendues légalement le sont dans un but illégal ou socialement inacceptable. Le marketing de ces biens de consommation requiert donc un camouflage de sa destination, au moyen d’une rhétorique visuelle et verbale capable de donner toutes les informations nécessaires à une consommatrice fort au courant sans soutenir officiellement ses usages socialement prohibés.]
Ainsi, lors de la mise en vente par Durex de ses vibromasseurs (en pharmacie-droguerie au Royaume Uni en 2005), ce sont des produits nommés “Charm” et “Little Gem”, “discreetly packaged”, qui sont proposés, l’accent étant mis sur leur apparence extérieure (leur “design”, voir Design Week, 08/09/2005, p.18-19). En France, ils seront proposés comme des appareils de massage.

On retrouve alors finalement une partie des “Considérants” du jugement de la cour d’appel de Paris de novembre 1973 :

Considérant que sa forme n’est ni obcène (sic) ni même seulement suggestive, son aspect ne permettant pas de déceler l’usage auquel il est destiné,
Considérant que les explications qui sont fournies par la notice bilingue sur son mode d’utilisation et sur sa fonction ne contiennent aucune description de l’accouplement pratiqué dans ces conditions ni aucune recommandation (sic) spéciale relative à l’accomplissement de l’acte sexuel lui-même.

Ce camouflage visuel et verbal (l'”aspect ne permettant pas de déceler…” et “les explications ne contenant aucune description”…), qui était, en 1973, au coeur de la possibilité de légalisation des godemichets / vibromasseurs, est donc, en 2006, au coeur de la possibilité de leur commercialisation au “grand public”.

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pour en savoir plus

Les mails arrivent par vague… Cette semaine, ce sont trois mails forts similaires : le premier d’un étudiant en management dans le sud de la France recherchant des informations, le deuxième d’une femme souhaitant monter un sex-shop et le troisième d’un cadre dans un “fonds d’investissement US” cherchant lui aussi des informations, sur le marché des “tupperware sex toys parties”.
Je les ai mis en relation, et on verra bien ce qui en sort. Je leur ai tous conseillé, aussi, de contacter les fondatrices du “Jardin des dames, Roxane Guidez et Julie : elles ont créé leur entreprise après avoir réalisé un projet de fin d’études dans le cadre de leur scolarité (dans une école de commerce), et elles avaient reçu, si mes informations sont bonnes, le soutien de la Chambre de Commerce de Paris…

mise à jour : mes autres billets sur ces magasins (histoire, sociologie, droit)